Michaël, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 10 avril 2002, qui, dans l'information suivie contre Paul Z... du chef d'attentat

(procès-verbal des débats, pages 7 et 8), et Michel F...

Michel, - Y... Yannick, - A... Marie-Thérèse, - X...

Y... et sept salariés de la société Fleury Michon logistique devenue Fleury Michon LS ont saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement de primes de majoration de 40 % des heures de travail

A... et vingt-six salariés de la société Fleury Michon charcuterie devenue Fleury Michon LS ont saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement de primes de majoration de 40 % des heures de

Michel, - Y... Luc, - Z... Daniel, - A... Marie, - B...

Michel X..., M.

Jean-Michel TREHET, juge M. Antoine MONTIER, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC M.

Joëlle, agissant en qualité d'administrateur légal de son fils mineur Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 24 mai 2002, qui, dans la procédure

Alain Y..., la société Domaine Michel Y... et fils, contre l'arrêt de la cour d'appel de Dijon, chambre correctionnelle, en date du 4 décembre 2015, qui, pour infractions à la législation sur les contributions

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Michèle Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 février

Michel A..., demeurant tous deux "le Village", 26750 Saint-Paul-les-Romans, en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1993 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des urgences), au profit : 1 / de la

Mickaël, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 12 janvier 1998, qui a renvoyé devant la cour d'assises de PARIS, D...

siège social à PARIS (75020) - 256 bis rue des Pyrénées Représentant : Maître Karima TAOUIL de la SCP BOSQUE ET ASSOCIES, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 173 - Représentant : Me Michèle

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 5 novembre 2004, qui, pour prêt illicite de main-d'oeuvre et marchandage, l'a condamné à 1 000 euros d'amende

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Michel Houssaye, société à responsabilité

Michel Y..., demeurant anciennement ... et actuellement ..., 2 / de Mme Geneviève X... née Y..., demeurant anciennement ... et actuellement ..., 83700 Seyne-sur-Mer, 3 / de Mme Chantal Y..., demeurant

Matherat, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1997 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit de la société Brisset Michel