Codes de loi français

Article R958-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 71 > 78

encadrant la mise en œuvre de procédés expérimentaux ; 6° Les obligations et interdictions relatives à l'atténuation des captures accidentelles d'oiseaux, de reptiles et de mammifères marins ; 7° Les règles relatives aux engins, instruments et appareils

LEGIARTI000047883328

V X X Cap A partir de d'un appareil de transmission du cap.

Article Annexe III

Jouets fonctionnels On entend par "jouet fonctionnel" un jouet qui fonctionne et est utilisé de la même manière qu'un produit, un appareil ou une installation destinés à être utilisés par des adultes et qui peut constituer un modèle réduit d'un tel produit

Article R243-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 21 > 93

-Les opérations de dépistage de l'imprégnation alcoolique par l'air expiré, prévues par les articles L. 234-3 à L. 234-5 et L. 234-9 sont effectuées au moyen d'un appareil conforme à un type homologué selon des modalités définies par arrêté du ministre

Article R244-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 21 > 93

-Les opérations de dépistage de l'imprégnation alcoolique par l'air expiré, prévues par les articles L. 234-3 à L. 234-5 et L. 234-9 sont effectuées au moyen d'un appareil conforme à un type homologué selon des modalités définies par arrêté du ministre

Article R245-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 21 > 93

-Les opérations de dépistage de l'imprégnation alcoolique par l'air expiré, prévues par les articles L. 234-3 à L. 234-5 et L. 234-9 sont effectuées au moyen d'un appareil conforme à un type homologué selon des modalités définies par arrêté du ministre

Article ANNEXE

Un appareil de respiration autonome de secours (pour le sauveteur) et un appareil de réanimation alimenté en oxygène (pour la victime) sont placés à l'extérieur du local, à proximité immédiate, disponibles à tout moment, et leur bon fonctionnement est

Article 223 a-II-2/20

radioélectrique du navire, - locaux contenant les dispositifs d'extinction de l'incendie, postes de commande du matériel d'incendie et postes de détection d'incendie, - poste de commande de l'appareil propulsif, lorsqu'il est situé hors du local affecté à cet appareil

Article 223 a-II-2/12

Lorsque des cloisonnements du type "B" sont percés pour le passage de câbles électriques, tuyaux, puits, conduits, etc., ou pour l'installation de bouches d'aération, appareils d'éclairage ou autres dispositifs similaires, il y a lieu de prendre des mesures

Article Annexe I a

Moyens • Les outils informatiques, la GMAO ; • Les équipements de protection individuels et collectifs ; • Les outillages, les appareils de contrôle, de mesure, les moyens d'accès. 3.2.

Article Annexe Ia

.) ‐ Renseigner les documents 3) Conditions de réalisation 3-1) Moyens - Les ordres de travail - L'installation de production disponible pour approvisionnement - Les appareils de contrôle 3-2) Liaisons - Fonction support approvisionnement - Fonction pilotage

Article 221-II-2/13

respiratoires pour l'évacuation d'urgence (3) 3.4.2 Au moins deux appareils respiratoires pour l'évacuation d'urgence doivent être placés dans les locaux d'habitation de tous les navires. 3.4.3 A bord des navires à passagers, au moins deux appareils

Article Annexe 130-A.1

Renseignements : - liste et caractéristiques des principaux appareils de navigation ; - installation et spécifications des échelles de pilote et des appareils de hissage ou des dispositifs de transfert du pilote. Art. 1.08. - Moyens de sauvetage.

Article Annexe 228-4.A.1

Est-il prévu un local séparé pour les centrifugeuses et autres appareils à hydrocarbures réchauffés ? (228-4.01) IP 2. Les centrifugeuses sont-elles munies d'une alarme de débordement du bol ?

Article Annexe II - I. Maquette 13

d'échographie peropératoire, les bistouris électriques ainsi que les appareils de thermofusion ou à énergies avancées, etc.) ; -les traitements médicaux de la spécialité ; -les collaborations multidisciplinaires 3.3.

Article Annexe V

Elle se tient informée de l'évolution de la réglementation du contrôle technique, de la technologie des véhicules légers et de celle des appareils de mesure et de contrôle. 1.3.

Article Annexe I (suite)

C. - Cas des appareils de combustion fonctionnant moins de 500 heures par an : Dans le cas des appareils de combustion fonctionnant moins de 500 heures par an, le débouché à l'air libre de la cheminée d'évacuation des gaz de combustion dépasse de 3 mètres

Article 56-1

Cet appareil relié au réseau informatique du casino fonctionne selon une procédure d'accès restreint et sécurisé et garantit la traçabilité des opérations.

LEGIARTI000030746027

En termes de catégories d'appareils utilisés et de capacité offerte Les services doivent être assurés au moyen d'un appareil pressurisé, d'une capacité minimale de quarante-huit sièges.