Le numéro de BCD et, le cas échéant, le numéro de bague prévue au point 4 du présent article, figure à l'extérieur du conditionnement de chaque partie de thon rouge transportée, exposée, vendue, jusqu'à la dernière vente. 3.4.

Article 14

—

. - le choix du positionnement et du conditionnement des réserves en émulseur ; B. - La définition du taux d'application et la durée de l'extinction respectent les exigences fixées à l'annexe II, sauf pour le cas particulier des bâtiments abritant au

Article 4

—

Pour les cibles radioactives dites " épaisses ”, le premier système de confinement est assuré par leur capsule de conditionnement. Lors des opérations de manutention, des conteneurs spécifiques assurent le confinement.

Article 229-II-2.02

—

machines à vapeur et des moteurs à combustion interne, des génératrices et des machines électriques importantes, des postes de mazoutage, des installations frigorifiques, des dispositifs de stabilisation, des installations de ventilation et de conditionnement

Article 223 a-II-1/02

—

Article Annexe, art. 26

—

Pour les agents titulaires d'une pension de vieillesse, y compris pension de réversion, le bénéfice des avantages familiaux prévus aux paragraphes 1 et 2 du présent article est conditionné à une ancienneté minimale de quinze années, le cas échéant période

Article Annexe 2

—

d'un contrat de travail avec un établissement d'enseignement de la conduite et de la sécurité routière agréé, et En outre, la délivrance du titre professionnel ECSR, comme celle des certificats de compétences professionnelles qui le composent, est conditionnée

Article 2

—

trice) d'équipe de fabrication des industries chimiques 222 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) des industries chimiques - Union des industries chimiques (UIC) Animateur(trice) d'équipe de conditionnement

Article Annexe

—

A partir de cette période, le développement de l'enfant est sujet à une variabilité individuelle de plus en plus marquée, la vitesse d'acquisition des différentes autonomies est de plus en plus conditionnée par des éléments culturels (pouvant entraîner

Article Annexe

—

Le respect des délais conditionne le rythme et la charge de travail. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article L5311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 18

Code de la santé publique

et règlements et prend, dans les cas prévus par des dispositions particulières, des décisions relatives à l'évaluation, aux essais, à la fabrication, à la préparation, à l'importation, à l'exportation, à la distribution en gros, au courtage, au conditionnement

Article 230-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 78 > 61

Code de procédure pénale

prononcée à titre de peine complémentaire, l'interdiction de détenir ou de porter une arme soumise à autorisation ; 8° Les obligations ou interdictions prononcées dans le cadre d'un sursis probatoire, d'un suivi socio-judiciaire, d'une libération conditionnelle

Article 26

—

Actions à mener si les résultats provisoires confirmés ou définitifs de l'analyse selon la norme NF T90-431 (avril 2006) mettent en évidence une concentration en Legionella pneumophila supérieure ou égale à 100 000 UFC/L.

Article 46

—

Cette corrélation devra être confirmée périodiquement par une mesure des émissions. Dans les autres cas, des prélèvements instantanés sont réalisés.

Article 5

—

En cas de doute sérieux, il peut être demandé aux autorités compétentes une confirmation de l'authenticité des diplômes, certificats ou autres titres délivrés dans leur Etat. V.

Article ANNEXE A

—

Après une forte dégradation consécutive à la crise économique des années 2008-2009, l'amélioration constatée en 2014 s'est confirmée en 2015 (baisse de 1,3 milliard d'euros par rapport à 2014).

Article 102

—

Le silence de la commission nationale vaut confirmation de l'avis de la commission départementale.

Article Annexe III

—

. - Animal provenant d'un troupeau ayant eu, au cours des six derniers mois, deux épisodes de salmonellose clinique digestive ou septicémique confirmés par diagnostic vétérinaire.

Article ANNEXE II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 18

Arrêté du 7 novembre 1977 fixant les conditions d'environnement pour l'exécution des mesures du niveau sonore des bruits aériens émis par les engins de chantier.

I-2 Une méthode plus globale, basée sur la mesure de la puissance acoustique d'une source de référence permettra, d'une part, de confirmer la réalisation d'un champ acoustique libre dans la chambre semi-anéchoïque et, d'autre part, de vérifier que les

Article 10

—

Cette personne dispose des moyens lui permettant de visualiser à distance les différentes zones pour confirmer le départ d'incendie, et d'alerter dans les meilleurs délais l'exploitant et les services d'incendie et de secours.

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