Y..., ès qualités, et la société Semacs, venue aux droits du cessionnaire ; Sur le second moyen, pris en ses deux premières branches : Attendu que les consorts Z... reprochent à l'arrêt d'avoir rejeté

, pris en ses trois premières branches, et sur le second moyen, réunis : Attendu que M. de Y... fait grief à l'arrêt de déclarer son opposition irrecevable, alors, selon le moyen ; 1°/ que la cour

, la cour d'appel a, par ces seuls motifs, légalement justifié sa décision ; que le moyen ne peut être accueilli en aucune de ses branches ; Sur le deuxième moyen, pris en ses trois branches : Attendu

Georges Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

la caution en paiement du solde lui restant dû ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1281, alinéa 2, du Code civil ; Attendu que la novation opérée à l'égard du débiteur

C..., caution avertie, d'attirer son attention sur les conditions d'une substitution de caution ; qu'enfin, elle n'avait pas à répondre à un moyen que ses constatations et appréciations rendaient inopérant

Sur le deuxième moyen du pourvoi principal, pris en sa seconde branche Enoncé du moyen 17.

le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu que le CEPME reproche à l'arrêt de l'avoir débouté de ses demandes alors, selon le pourvoi, que ni les dispositions du Code civil, ni celles de

, conçues en termes généraux, n'exprimaient pas la connaissance qu'avaient les cautions de la nature et de l'étendue de leur engagement ; d'où il suit que le moyen n'est fondé en aucune de ses branches

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES QUATRE BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (VERSAILLES, 20 FEVRIER 1980) ET DES PIECES DE LA PROCEDURE QUE PAR L'INTERMEDIAIRE DU "CENTRE

unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Angers, 19 décembre 1989), que M. et Mme X... se sont portés cautions solidaires de la société Le Poids lourd

Sur le premier moyen : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, par acte notarié du 6 juillet 1972, les époux X... ont prêté à Mme Raymonde Y... une somme de 45 000 francs, produisant

que ces constatations rendaient inopérante, a justifié sa décision ; que le moyen n'est fondé en aucune de ses branches ; Et sur le second moyen : Attendu que les époux X... font encore le même

, pris en leurs diverses branches, réunis : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 22 mars 1996), que, par acte du 28 janvier 1991, la société X...

conditions générales de l'acte de cautionnement" qui mentionne les obligations de la caution et supporte les mentions manuscrites, l'autre intitulé acte de cautionnement qui indique les caractéristiques

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les époux Marcel X... étaient propriétaires de deux fonds de commerce ; que, le 12 septembre 1975, la société Aubevoye Distribution a donné à bail à Mme Marcel X...

accordée par le créancier à l'une des cautions ne libérait pas les autres qui ne pouvaient être poursuivies que déduction faite de la part de la caution bénéficiaire de la remise, ni que les cautions

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE LES EPOUX Y..., PROPRIETAIRES D'UN IMMEUBLE A ISSY-LES-MOULINEAUX, L'ONT DONNE

unique, pris en sa première branche : (sans intérêt) ; Sur la seconde branche du moyen : Attendu qu'il est encore reproché à la cour d'appel d'avoir approuvé l'imputation des paiements de la société

Jeol, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Dijon, 22 octobre 1986