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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
6163964c5fe465b53b77f542
6 mai 2011
6 mai 2011
UND FILM GmbH prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 4]), représentée par Maître Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour, assistée de Maître Christophe GRONEN
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89fec
5 juin 2007
5 juin 2007
métairie du Gué Lambert, puis prenant le nom de chemin du "Gué Lambert", il bifurquait pour desservir les localités habitées de Fontaine Brou et de Ville Aubry avant d'aboutir au chemin dit la "Ville Grohan
Source officiellesoc
6137217ecd580146773f4402
13 février 1991
13 février 1991
Claude YB..., demeurant Les Ervolus, Le Plessis-Grohan (Eure), 57°) de M. Alain YC..., demeurant ... (Eure), 58°) de M. XU... Le Noa, demeurant ... à Arnières-sur-Iton (Eure), 59°) de M.
Source officielle2 e chambre civile
69738943cdc6046d476d8e02
15 janvier 2026
15 janvier 2026
CMVI INFORMATICS, prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 5] Représentées par Me Valérie GROSJEAN de la SELARL VG CONSEIL, avocat au barreau de DIJON, vestiaire
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
6945fff475782d5f06dadd60
8 avril 2025
8 avril 2025
AMELA-PELLOQUIN - la SCP TERRIOU RADIGON FURLANINI Copie : - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, par Madame Catherine GROSJEAN
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
66fc59a6536c57b6ad872977
1 octobre 2024
1 octobre 2024
EVEZARD LEPY - MANDEVILLE Copies : - Expert - CPAM - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le UN OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, par Madame Catherine GROSJEAN
Source officielle2 e chambre civile
670a1157f178dc2492b0f9fa
10 octobre 2024
10 octobre 2024
au siège : [Adresse 8] [Localité 2] représentée par Me Mohamed EL MAHI, membre de la SCP CHAUMONT- CHATTELEYN-ALLAM-EL MAHI, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 1 assistée de Me Morgane GROSJEAN
Source officielleJ.E.X
6635295de4b5292aaa662407
30 avril 2024
30 avril 2024
[P] [L] demeurant ensemble [Adresse 2] [Localité 4] représentés par Me Claire PANTHOU de la SELARL ZADIG AVOCATS, avocats au barreau de LYON substituée par Me Eléonore GROSJEAN, avocat au barreau de LYON
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
67882671c21c0e53e790d180
14 janvier 2025
14 janvier 2025
TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Copies : - Expert - Régie - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 12] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le QUATORZE JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, par Madame Catherine GROSJEAN
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
6871747fd395d6ba9f2aa94a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
électronique : - la SCP CANIS Copies : - Expert - CPAM - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 15] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le PREMIER JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ, par Madame Catherine GROSJEAN
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
670594251296b51ba2ba869a
8 octobre 2024
8 octobre 2024
SARL TRUNO & ASSOCIES Copies : - Expert - Régie - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le HUIT OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, par Madame Catherine GROSJEAN
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
670594281296b51ba2ba8709
8 octobre 2024
8 octobre 2024
ASSOCIES , Me Julie RIGAULT Copies : - Expert - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le HUIT OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, par Madame Catherine GROSJEAN
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
670594281296b51ba2ba8742
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Marie-christine SLIWA-BOISMENU Copies : - Expert - Régie - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le HUIT OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, par Madame Catherine GROSJEAN
Source officielle1re Chambre B
61625c8ed64a6b1f51487685
27 mars 2014
27 mars 2014
tenue dans les conditions prévues par l'article R 312-9 du code de l'organisation judiciaire devant la Cour composée de : Madame Catherine HUSSON TROCHAIN, Première Présidente Monsieur François GROSJEAN
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2501424_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
l'audience publique tenue le 29 avril 2025 à 10 heures en présence de Mme Noguero, greffière d'audience, ont été entendus : - le rapport de Mme Boyer, juge des référés ; - les observations de Me Grosjean
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1990:0305DEC001488689
5 mars 1990
5 mars 1990
Groen, a lawyer practising in the Netherlands.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:1216JUD002557905
16 décembre 2010
16 décembre 2010
Grogan and Others ( Irish Reports 1989, p.
Source officielleLoyers commerciaux
679aa1a7e9a46d1f5a769214
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Adresse 9] représentée par Me Emmanuel LOISEAU, avocat au barreau du MANS COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Marie-Pierre ROLLAND, Présidente, Juge des loyers commerciaux GREFFIER : Alexandra GROLLEAU
Source officielleChambre 1 civil
6a10b722cdc6046d479c9c30
22 mai 2026
22 mai 2026
immatriculé au RCS de SAINT-MALO sous le n° [Numéro identifiant 1], exerçant sous la dénomination PI ARCHITECTURES née le 14 Mai 1981 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] Rep/assistant : Maître Etienne GROLEAU
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68f86838d7e432441d85bfbc
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Française demeurant [Adresse 1] [J] [T] né le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 5] (01) de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Nicolas BRUNEAU de la SCP BRUNEAU-GROLLEAU
Source officiellePage 85 sur 100
GENTY, Héléna, Yaël, GROJEAN
07/07/2026
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SCI BONFILS/GROJEAN
10/06/2026
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SCI BONFILS/GROJEAN
20/05/2026
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GROJEAN, Elisabeth, Marie, Agnès, HUET
31/03/2026
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SCP DE MEDECINS GROJEAN - FORAY - PRAT ANCIENNEMENT MAGNIN
26/08/2025
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