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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93009
9 mars 2016
9 mars 2016
né le 01 Septembre 1959 à Bone (Algerie) ... 20113 OLMETTO assisté de Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Dorothée SOULAS, avocat au barreau de MARSEILLE, INTIMES
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008088196
29 juillet 2002
29 juillet 2002
Jacques Y..., à M. Jean-Paul Z..., à M. Jean-Jacques A..., à M. Gérard B..., à M. Christian C..., à M. Jean-Paul D..., à M. Frédéric E..., à M. Jean-Louis F..., à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4a9
7 février 2012
7 février 2012
BAIZET, président -Claude MORIN, conseiller -Agnès CHAUVE, conseiller assistés pendant les débats de Frédérique JANKOV, greffier A l'audience, Jean-Jacques BAIZET a fait le rapport, conformément à
Source officielleCour d'Appel
6253c8c5bd3db21cbdd863a0
23 janvier 2003
23 janvier 2003
A... épouse X... née le 23 Août 1960 à SISSONNE (02) 1 Rue Jean-Jacques Rousseau 02820 MAUREGNY EN HAYE Mademoiselle Laùtitia X... née le 18 Août 1981 à REIMS (51100) 1 Rue Jean Jacques Rousseau 02820
Source officiellesoc
6137230ccd58014677404c45
11 mars 1998
11 mars 1998
Jacques X..., demeurant ..., représenté par M. Jean-Jacques Blin, pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de M.
Source officiellesoc
613720aacd580146773ed2a8
3 mars 1988
3 mars 1988
Jean-Jacques, demeurant ..., à Cran Gevrier (Haute-Savoie), 28°) Monsieur YN... Jean-Marc, demeurant ... (Haute-Savoie), 29°) Monsieur XX...
Source officiellecomm
613721d0cd580146773f7a47
9 mars 1993
9 mars 1993
Jean Y..., de la SCP Le Bret et Laugier, avocat de la société Louis Rolland, les conclusions de M.
Source officielleciv3
61372144cd580146773f25df
16 mai 1990
16 mai 1990
Jacques D... et Mme D... née Josette Parant demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1989 par la cour d'appel de Caen (1re chambre civile et commerciale), au profit de : 1°/
Source officielleciv3
613723f1cd5801467741036b
13 février 2002
13 février 2002
Jean-Jacques Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1999 par la cour d'appel de Versailles (1e chambre civile, section A), au profit : 1 / de M.
Source officielleciv2
6137231ecd58014677405adf
8 juillet 1998
8 juillet 1998
Jean-Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 4 février 1997 par le tribunal d'instance de Vire, au profit de M.
Source officiellesoc
6137227ecd580146773fda35
17 mai 1995
17 mai 1995
Jean-Jacques A..., demeurant ... à Saint-Quentin (Aisne), en cassation d'un jugement rendu le 25 mai 1994 par le tribunal d'instance de Saint-Quentin, au profit : 1 ) de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8db9b
6 avril 2011
6 avril 2011
MARCIALIS, avocats au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence INTIMES : Monsieur Jean Marie Y... ... 20000 AJACCIO représenté par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués
Source officiellesoc
61372397cd5801467740bc87
29 mai 2001
29 mai 2001
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la saisine d'office de la chambre sociale, en rectification de l'arrêt n° 2080 rendu le 15 mai 2001 dans l'instance opposant : 1 / Mme Jeanne
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007767342
14 octobre 1988
14 octobre 1988
Jean-Jacques X..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule le jugement du 12 février 1985 par lequel le tribunal administratif d'Orléans a rejeté sa requête tendant à la condamnation du centre hospitalier
Source officiellecr
6079a8999ba5988459c4e2f4
19 février 1969
19 février 1969
(JEAN) ; 2° Y... (GERARD) ; 3° Z... (JEAN-JACQUES), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DES MINEURS DE LA LOIRE-ATLANTIQUE, EN DATE DU 25 SEPTEMBRE 1968, QUI LES A CONDAMNES : X...
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69a67552cdc6046d4752dcec
10 avril 2025
10 avril 2025
au RCS d'[Localité 1] sous le numéro 804 192 482, Dont le siège social est [Adresse 1] Représentée par la SELARL ORID AVOCATS en la personne de Me [U] [M] ([Localité 2]) ayant comme correspondant Me Jean-Yves
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69a67560cdc6046d4752ddd5
10 avril 2025
10 avril 2025
au RCS de [Localité 2] sous le numéro 432 901 767, Dont le siège social est [Adresse 1] Représentée par la SELARL ORID AVOCATS en la personne de Me [A] [F] ([Localité 3]) ayant comme correspondant Me Jean-Yves
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69a6756dcdc6046d4752ded4
10 avril 2025
10 avril 2025
au RCS d'[Localité 1] sous le numéro 409 157 625, Dont le siège social est [Adresse 1] Représentée par la SELARL ORID AVOCATS en la personne de Me [M] [K] ([Localité 2]) ayant comme correspondant Me Jean-Yves
Source officiellecr
évrier 2016, qui, dans l'information suiviec/M. Gérard X
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01771
13 juin 2018
13 juin 2018
Jean-Claude Y..., Denis Z..., Jérôme A..., Jean-Jacques B..., Michel C... et Philippe D..., des chefs de pratiques commerciales trompeuses, escroqueries en bande organisée, abus de biens sociaux, abus
Source officiellecr
évrier 2016, qui, dans l'information suiviec/M. Gérard X
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01772
13 juin 2018
13 juin 2018
Jean-Claude Y..., Denis Z..., Jérôme A..., Jean-Jacques B..., Michel C... et Philippe D..., des chefs de pratiques commerciales trompeuses, escroqueries en bande organisée, abus de biens sociaux , abus
Source officiellePage 85 sur 806
Beley, Léo, jean-pierre, andré, jacques
07/07/2026
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LETEMPS, Maxence, Kevin, Jacques, Jean
28/06/2026
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LEFEBVRE, Enzo, Jean-Michel, Jacques
28/06/2026
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LEGOUT, Nicolas, Jacques, Jean-Pierre
16/06/2026
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Leclerc, Martial Jacques Jean-Marie
12/06/2026
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