de Pénisio Y..., qu'il conduit uniquement un véhicule fourni par la SMSP et transporte exclusivement des matériaux commandés ou fournis par cette société, ce qui est confirmé par la déclaration de Marcel

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 12 septembre 1996, qui, pour abus de biens sociaux, a condamné : Jacques Y... et Jean-Paul Y..., chacun, à 6 mois

C/ Mme Marcelle Y...veuve X...Mme Jacqueline B...Mme Annie D...SERVICE M. J. P. M.

MARCEL X..., DEMEURANT ...

contentieux du Conseil d'Etat ; le MINISTRE DE LA DEFENSE demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement n° 0606845 du 26 juin 2009 par lequel le tribunal administratif de Nice a, à la demande de Mme Marcelle

Francis Z..., Gérald X..., Marcel A..., Viriamu Z... et Jean-Marc Y..., demeurant chez M. Gérald X..., ...

Marcel X..., père du requérant, qui possédait les 1 001 autres parts, "si Mme Marcel X..., son épouse, lui survit (et qu'elle devienne associée ou non), elle exercera de plein droit les fonctions de cogérante

Par une délibération du 14 décembre 2015, le conseil municipal de Romans-sur-Isère a intégré dans la catégorie des logements concédés pour utilité de service un appartement situé au stade Marcel Guillermoz

A B, représenté par Me Marcel, demande, sur le fondement de l'article L. 911-4 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'enjoindre

Marcel, partie civile, contre l'arrêt n° 83 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BOURGES, en date du 14 mai 1991, qui, sur appel des seules dispositions d'une ordonnance de non-lieu mettant

Louis Bros, son père et époux de Marcelle Y... ; qu'à partir de l'année 1990, les titulaires du droit d'usage ont autorisé M. Didier Bros, petit-fils de M.

. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Expliquant qu'elle était héritière naturelle de son oncle Marcel X...décédé le 14 mars 2011, Sylvie X...a présenté requête au président du

B..., représentée par Me Marcel, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 18 avril 2024 par lequel le préfet du Gard lui a refusé la délivrance d’un titre de séjour ; 2°) d’enjoindre au préfet

(agissant ès qualités d'héritière de son père Marcel D...) et Marie-Claude D..., ès qualités d'héritière de son père Marcel D...), ont interjeté appel des dispositions civiles de la décision susmentionnée

Roger et Marcel X... avec des entreprises dont l'activité est semblable à celle de cette société ; Vu, enregistré le 20 septembre 1984, le rapport complémentaire présenté par le ministre de l'économie,

DE MAINTIEN D'UNE HOSPITALISATION COMPLETE (Art L. 3211-12-1 code de la santé publique) Dossier N° RG 26/00693 - N° Portalis DB22-W-B7K-T4K5 N° de Minute : 26/558 M. le directeur du INSTITUT MARCEL

Article 3 : L'Etat versera une somme de 600 euros à Me Marcel en application des dispositions de l'article de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.

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