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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème CHAMBRE CIVILE
66fc39192416523b9958057d
1 octobre 2024
1 octobre 2024
de refroidissement moteur.
Source officielle8ème chambre
DTA_2114425_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Elle soutient que : La décision de l'Agence de la biomédecine doit être annulée, dès lors que : - elle est insuffisamment motivée ; - la loi prohibant la procréation médicalement assistée post mortem
Source officielle.
69f09124cdc6046d47d32477
28 avril 2026
28 avril 2026
La SAS [A] [M] a installé la tuyauterie du refroidisseur de quille du moteur (« keel cooling ») ainsi que des vannes, raccordant ainsi le moteur au système de circulation de l'eau.
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028681391
3 mars 2014
3 mars 2014
PROCEDURE SUIVANTE : Procédure contentieuse antérieure La société Parcoto Services a demandé au tribunal administratif de Montreuil la décharge des rappels de taxe différentielle sur les véhicules à moteur
Source officiellesoc
6079b1ff9ba5988459c54ea5
11 février 1971
11 février 1971
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1151 DU CODE RURAL; ATTENDU QUE SELON CE TEXTE, LES ACCIDENTS OCCASIONNES PAR L'EMPLOI DE MACHINES AGRICOLES MUES PAR DES MOTEURS INANIMES ET DONT SONT VICTIMES, PAR
Source officiellesoc
6079b2029ba5988459c5520d
10 mai 1972
10 mai 1972
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L' ARTICLE 1151 DU CODE RURAL ; ATTENDU QUE SELON CE TEXTE, LES ACCIDENTS OCCASIONNES PAR L' EMPLOI DE MACHINES AGRICOLES MUES PAR DES MOTEURS INANIMES ET DONT SONT VICTIMES
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2600244_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
suspendre, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative, l’arrêté du 9 janvier 2026 par lequel le préfet des Yvelines a interdit le rassemblement de véhicules à moteur
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C101330
20 décembre 2007
20 décembre 2007
mètres de piste et une surface dégagée «droit devant» qui permettait de se poser en limitant les dommages corporels ; qu'au lieu de s'y poser, Gérard X..., pilote expérimenté, a fait redémarrer le moteur
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2400806_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté du 6 mars 2024 par lequel le maire de la commune de Vieux-Charmont a interdit l'utilisation de véhicules radiocommandés à moteur
Source officielle1ère Chambre
627b561676c5d9057df8029b
10 mai 2022
10 mai 2022
en a informés (moteur hors d'usage, pièce n°15 des appelants).
Source officielle1re Chambre B
616246c7af0a1de0eb1b6535
31 janvier 2013
31 janvier 2013
Il s'est avéré que le volant moteur était défectueux Dans le cadre de la garantie constructeur, le volant moteur a été remplacé.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR02042
2 avril 2008
2 avril 2008
, le droit sur le moteur est calculé en fonction de la puissance administrative de chaque moteur et non en fonction de la puissance totale des deux moteurs ; qu'en l'espèce, le droit sur le moteur était
Source officielleciv1
607943309ba5988459c41755
11 février 1975
11 février 1975
SUR LE VEHICULE AVANT TOUT ESSAI SUR ROUTE SUFFISAIENT A DECELER DES ANOMALIES DANS CES ORGANES, ET QUE, D'AUTRE PART, LA COUR D'APPEL NE POUVAIT DEDUIRE LE CARACTERE ANORMAL DE L'USURE DES ORGANES MOTEURS
Source officiellecomm
6079d3669ba5988459c58f9b
9 juin 1987
9 juin 1987
nationale des chemins de fer français Armement Naval (l'Armement Naval) a pris en crédit-bail un bateau construit par les chantiers Ulstein Halto (la société Halto) société de droit norvégien ; que les moteurs
Source officielleciv1
61372352cd58014677408448
12 octobre 1999
12 octobre 1999
COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la compagnie Union des assurances de Paris (UAP), dont le siège est ..., 2 / la société Moteurs
Source officielleChambre 01
67002e84c34eb4cc8578183c
4 octobre 2024
4 octobre 2024
est totalement hors norme (page 17/22) -la surface interne du cylindre met en évidence une érosion très importante et destructrice du moteur ( page 18/22).
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000038279177
26 mars 2019
26 mars 2019
Rennes, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, d'enjoindre au foyer d'accueil médicalisé " Les Glycines ", géré par l'association départementale des infirmes moteurs
Source officielle4ème / 5ème SSR
CETAT:CETATEXT000031587395
7 décembre 2015
7 décembre 2015
2014 par laquelle le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace a homologué le document unilatéral élaboré par la société Systèmes moteurs
Source officielleSécurité sociale
61636a9222908a2ec611e8ee
21 juin 2011
21 juin 2011
, - condamné la société VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEURS à verser au Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante la somme de 1.000 € au titre des frais irrépétibles.
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c39d
13 mai 2008
13 mai 2008
Le 24 Juillet 1998, Monsieur Valentin X... a acheté auprès d'un concessionnaire Peugeot en Belgique un véhicule Peugeot modèle 306 turbo diesel, mis en circulation le 3 Août 1998 ; Une vidange moteur
Source officiellePage 85 sur 1320