Mallet, Auditeur, - les observations de la S.C.P. Waquet, avocat de M. Juan Z... X..., - les conclusions de M.

Mallet, Auditeur, - les observations de la S.C.P. Nicolas, Masse-Dessen, Georges, avocat de M. Anil X..., - les conclusions de M.

Mallet, Auditeur, - les conclusions de M. Bonichot, Commissaire du gouvernement ; Sur la fin de non-recevoir opposée par M.

C A représenté par Me Mallet, demande au tribunal : A titre principal : 1°) d'annuler la décision préfectorale en date du 4 septembre 2023 portant refus implicite de regroupement familial à l'égard

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 mai 2025, Mme A C, représentée par Me Mallet, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice

Malek Y..., représenté par son père, M. Tahar Y..., 4 / Mlle Sakima Y..., 5 / Mlle Fadila Y..., 6 / Mlle Malika Y..., 7 / M. A... Y..., 8 / M.

Malek X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 septembre 1997 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre civile), au profit de Mme Gisèle Y..., demeurant ..., défenderesse à la cassation

La Mallet, 76290 Montivilliers, en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1993 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de la société Clinique Médico-Chirurgicale du Petit Colmoulins

A B, représenté par Me Mallet, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de police de lui délivrer un rendez-vous

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 décembre 2022, Mme A B, représentée par Me Malet, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 27 septembre 2022

A..., représenté par Me Ben Malek, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le préfet du Bas-Rhin a refusé de faire droit à sa demande de titre de séjour présentée le 29

Sur le rapport de Mme de Cabarrus, conseiller référendaire, et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats en l'audience publique du 27 février 2024 où étaient présentes Mme Champalaune,

[E] et [R][K] et de la société QBE Insurance Europe Limited, et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats en l'audience publique du 4 juin 2024 où étaient présents Mme Champalaune, président

de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

[E] et de la société Medical Insurance Company Designated Activities Company, et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience publique du 2 septembre 2025 où étaient présentes

décembre 2024 par la cour d'appel de Versailles ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Grimbert, conseiller référendaire, les observations de Me Balat, avocat de Mme [Q], et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience publique du 12 mai 2026 où étaient présents

barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant ORDONNANCE DE CLOTURE DU 29 Janvier 2014 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 FEVRIER 2014, en audience publique, Monsieur Jacques MALLET

Jacques MALLET ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques MALLET, Président Madame Chantal RODIER, Conseillère Madame

Hugues MOULY de la SCP HABEAS AVOCATS ET CONSEILS, Plaidant, avocat au barreau de NARBONNE ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 12 Mai 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Laure Mallet