Reiterating their ill-treatment allegations, they specifically denounced the prosecution for entering into a plea bargain with the police officers implicated in the ill-treatment.

J... épouse H... sont propriétaires d’un terrain à bâtir cadastré section AP n° 426 et 427, sis 11 avenue de l’Hippodrome à Châtelaillon-Plage (Charente-Maritime).

sur l'agrandissement de la plage L'expert a retenu comme modification notable des facteurs locaux de commercialité, « l'agrandissement de la plage située de l'autre côté de voie, en dessous de la terrasse

Tu as plusieurs solutions et suffisamment de plages de repos pour aérer tes présences dans le respect des règles du planning. Je te remercie donc d'aérer tes plages. ».

des Jumeaux a demandé au tribunal administratif de Toulon, à titre principal, d’annuler et, à titre subsidiaire, de résilier le contrat de sous-concession de service public relatif au lot n° E3 sur la plage

Le 2 août 1992, le fils de la requérante, Paulo, alors âgé de 19 ans, décéda par noyade sur une plage fluviale du Tage, à Salvaterra de Magos.

  The judgment continued: "In his then plea of nullity this was not contested by the applicant.

MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué, infirmatif de ce chef, d'avoir dit que Madame Y... doit être reclassée, à compter du 1er avril 2012, dans le groupe fonctionnel (GF) 13, à la plage

horaire nocturne de toute faction commencée après minuit ; qu'en jugeant que la contrepartie salariale doit rester cantonnée à la plage horaire de 20 heures à 4 heures et en refusant de l'appliquer aux

à la vente, au prix de 850 000 €, d'une maison d'habitation située sur la commune d'[Localité 1] (Loire-Atlantique), implantée sur un terrain face à la baie de [Localité 6] avec un accès direct à la plage

500 mètres carrés et 625 mètres carrés au droit des parcelles cadastrées section AO n° 1070 et 989 situées dans la zone des cinquante pas géométriques sur le territoire de la commune de Port-Louis, plage

mise en oeuvre sur le dallage sur terre plein et la plage mise en oeuvre sur la dalle sur vide sanitaire, outre mention de l’indication par Monsieur [J] de ce qu’il entretenait normalement la piscine

B... et la SAS La French Plage sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

B l'exploitation, sous la dénomination Glisse Evasion, de la base nautique n° 3 située sur la plage naturelle de Nice n° 17 pour les saisons 2016 à 2019.

Ces aménagements empêchent de progresser librement sur la plage ; la parcelle cadastrée AO123 présente une limite donnant sur la plage de 49 mètres de long ; - un abri en structure légère d’une quarantaine

en excédent ne pouvant en tout état de cause pas être prise en considération ; qu'il était précisé également que la récupération des crédits heures se ferait prioritairement sur les plages mobiles soit

antérieure : Par un jugement n° 1900283 du 17 octobre 2019, le magistrat désigné près le tribunal administratif de Bastia a enjoint à la SARL Ingénierie touristique hôtelière et à Mme B de remettre la plage

Il résulte de l'instruction, et en particulier du rapport de l'expert, que des décollements de carrelage des plages entourant tous les bassins, à l'exception de celui de plongée, sont apparus à compter