Invoquant l'existence de divers désordres affectant les façades (écaillage des enduits de ragréage, fissures, traces de salpêtre, coulures de rouille...), le syndicat des copropriétaires et Mmes [P] et

exhaustivité, isolation non efficace dans le système complet de climatisation, portes coulissantes du restaurant cintrées et inaptes à leur fonction -en ce qui concerne la partie thalassothérapie : traces de rouille

En ce qui concerne une poutre métallique, celle-ci présente un état d'extrême dégradation par feuilletage du métal dû à la rouille.

aérien, au tableau III auquel l'article 4.4.1 du fascicule renvoie et qui définit un degré d'enrouillement " Ri 1 " par référence à l'article 5.1 de la norme NFT 30-071 correspondant à une surface rouillée

. / À ce titre, elles doivent faire l'objet de nettoyages et d'entretiens réguliers notamment face aux dégradations courantes (tags, affichages, rouille, ).

Dans le deuxième constat, Maître [C] [I] a affirmé, s'agissant du « 10ème green » : « je constate que tous les morceaux sont couverts de pointes rouillées.

[K] [N] ( Me Agnès BOUZON-ROULLE) C/ M. [U] [W] ; M.

[Z] lequel " [avait] le plus grand intérêt à faire constater que le véhicule MERCEDES modèle A180, immatriculé [Immatriculation 2], n'est pas utilisé, ne roule pas et qu'il conserve également en sureté

Ils se prévalent également de la vétusté et la saleté des espaces de circulation (sols noircis et abîmés, tuyaux rouillés, murs sales, peinture écaillée) au sein du centre pénitentiaire.

soumis au régime des scissions, au terme duquel elle a cédé l'intégralité de sa branche autonome d'activité de fabrication des composants plastiques pour l'automobile et la construction de la cage de roulement

stator et le bac à huile, un défaut d’isolement, l’écrasement d’un câble, la rupture de deux enroulements, la détérioration du boîtier de joint ou encore la nécessité de procéder au remplacement de roulement

la prestation de la société Assistance 97 MG aux termes des contrats d'entretien signés n'a pas été remise en cause ; Constater que la société Assistance 97 MG avait signalé la forte attaque par la rouille

Dans cet acte, le greffier constata aussi le mauvais état de plusieurs objets, certains d'entre eux étant rouillés.

L'eau courante disponible contenait du sable, de la rouille et, parfois, des vers. 12.

Il y avait des fuites, et les tuyauteries étaient très vieilles, rouillées et envahies de champignons. Les toilettes situées dans les différents quartiers se composaient de W.

Les deux requérants mentionnaient également qu’en raison d’un tuyau rouillé qui fuyait dans les toilettes, l’endroit où le premier requérant dormait à même le sol était inondé.

soutient avoir souffert du surpeuplement, de l’absence de ventilation des cellules, de l’insuffisance et de l’inadéquation de la nourriture, laquelle aurait, de plus, été servie dans des récipients rouillés

La nourriture était servie dans des bols en aluminium rouillés et les cuillères n’avaient pas de manche. La nourriture était «   déplorable   », sans goût et pleine de graisse rance. 38.

Il ajoute qu’en hiver la grille se couvrait de glaçons qui tombaient sur les promeneurs avec des grains de rouille et que les douches ne fonctionnaient pas bien et se remplissaient d’eau. 15 .

En revanche, l’état général des lieux ne l’était pas, notamment en raison de la vétusté de l’infrastructure   : portes usées, odeurs fétides, lits rouillés et dépourvus de matelas, vitres brisées.