personnel non navigant. 62.1ZA 2,00 Transports aériens réguliers et non réguliers : personnel navigant. 62.1ZB 1,90 Chargement, déchargement ou manutention de marchandises dans les ports maritimes (personnel mensualisé ou occasionnel

LEGIARTI000023587730

—

A cette occasion, soucieuses de préserver et d'encourager la création cinématographique, les parties signataires ont entendu réaffirmer leur attachement indéfectible à la liberté contractuelle et aux principes et aux règles qui fondent la rémunération

LEGIARTI000026909531

—

réguliers : personnel non navigant. 62.1ZA 2,10 Transports aériens réguliers et non réguliers : personnel navigant. 62.1ZB 1,90 Chargement, déchargement ou manutention de marchandises dans les ports maritimes (personnel mensualisé ou occasionnel

Article Annexe 4 (suite)

—

RC5 En cas de remorquage occasionnel, quelle est la vitesse maximale autorisée ? RC6 En général, un véhicule tracteur en solo est-il soumis aux mêmes limitations de vitesse que s'il est attelé ?

Article Annexe I

—

Tous les frais occasionnés sont à la charge de l'exploitant.

Article Annexe II

—

Les véhicules dont la présence est liée à l'exploitation de l'installation stationnent sans occasionner de gêne pour l'accessibilité des engins des services d'incendie et de secours depuis les voies de circulation externes au bâtiment, même en dehors

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

C'est seulement dans les cas, peu nombreux, où il a été immédiatement suivi d'un épisode de bouleversement psychologique que l'on en trouve parfois une mention explicite dans les divers documents établis à cette occasion.

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

véhiculant des fluides, en particulier sous haute pression, sont conçues et construites pour supporter les sollicitations internes et externes prévues ; elles sont solidement attachées ou protégées pour que, en cas de rupture, elles ne puissent occasionner

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

Les hépatites chroniques virales B présentant une positivité de l'Ag HBs et : - des signes de réplication virale active : ADN VHB ¹ 2 000 UI/ ml ou une élévation même occasionnelle de l'activité des transaminases ; - la nécessité d'un traitement antiviral

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code rural (nouveau)

Le destinataire peut, à cette occasion, formuler des réserves motivées sur l'état des animaux.

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

Le destinataire peut, à cette occasion, formuler des réserves motivées sur l'état de la marchandise.

Article Annexe IX

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 06

Code des transports

Sont exclues de l'application du présent contrat les opérations " spot " qui consistent en des transports confiés de manière occasionnelle, " à la demande ". 1.4.

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

Code des transports

Le destinataire ou son représentant peut, à cette occasion, formuler des réserves précises et motivées sur l'état de la marchandise et la quantité remise.

Article 15

—

Titre 6 : Dispositions applicables aux conjoints collaborateurs, Sct. Chapitre unique : Affiliation A modifié les dispositions suivantes : -Code de la sécurité sociale. Art. L643-10, Art.

Article Annexe

—

partielle ou hémivulvectomie isolée, sans curage ganglionnaire inguinal : 0 à 15 % - hémivulvectomie avec curage ganglionnaire inguinal ou radiothérapie : 15 à 30 % - vulvectomie avec curage ganglionnaire bilatéral ou radiothérapie : 20 à 60 % La gêne occasionnée

LEGIARTI000033202169

—

Il en est de même dans le cas de troubles profonds occasionnés par des circonstances de force majeure.

Article Annexe (Sous-partie Q)

—

Dans des circonstances particulières pouvant occasionner une fatigue sévère, et après consultation des membres de l'équipage concernés, le commandant de bord réduit le temps de service de vol effectif et/ ou augmente le temps de repos afin d'éviter toute

Article Annexe II

—

Le gangui à violet et le petit gangui à oursin ne sont utilisés que par un faible nombre de navires et de manière très occasionnelle.

Article Annexe I

—

Page 85 · 1 705 résultats

← Précédent Suivant →