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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
68e7451eb214cd5a53bde504
8 octobre 2025
8 octobre 2025
[Adresse 8] [Adresse 10] [Localité 3] représentée, concluant et plaidant par Me Alexandre MEYRIEUX de la SELEURL ODEON AVOCATS, avocat au barreau de PARIS DEBATS : A l'audience publique du 03
Source officielle21e chambre
64422a24d2fa6fd0f80406b6
20 avril 2023
20 avril 2023
SIRET : 649 043 250 [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par : Me François RONGET de la SELARL SEATTLE AVOCATS, plaidant constitué avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P206 substitué par Me Alexandre
Source officielle19e chambre
642e76118b510604f5bc2043
5 avril 2023
5 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseiller
Source officielleChambre 4-6
63660afbbb0cef7f742791c7
4 novembre 2022
4 novembre 2022
DELEGATION REGIONAL DU SUD EST Copie exécutoire délivrée le :04/11/2022 à : Me Florent HERNECQ, avocat au barreau de MARSEILLE Me Jean-louis LAGADEC, avocat au barreau de TOULON Me Isabelle
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:1218DEC003035406
18 décembre 2012
18 décembre 2012
Berro-Lefèvre, President , Elisabeth Steiner, Nina Vajić, Anatoly Kovler, Khanlar Hajiyev, Linos-Alexandre Sicilianos, Erik Møse, judges , and Søren Nielsen,
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
668e2552fcf93851fdd6465d
9 juillet 2024
9 juillet 2024
05332) suivant déclaration d'appel du 17 mai 2024 APPELANT : [T] [W] [E] né le [Date naissance 1] 1943 à [Localité 22] de nationalité Française demeurant [Adresse 11] Représenté par Me Alexandre
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
67f4140c4e0040aa3735c477
1 avril 2025
1 avril 2025
LA MISE EN ETAT Le PREMIER AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Nous, Madame Marie WALAZYC, Vice-Présidente, Juge de la Mise en Etat de la 5EME CHAMBRE CIVILE, Greffier, lors des débats et du délibéré : Isabelle
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02350_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00132_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Gougot, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00562_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - et les conclusions de M. François Point, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00755_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Gougot, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle9e Chambre C
6162ec2d6c9bddc82584765a
29 février 2012
29 février 2012
la S.A.R.L HAMJE AGS - CGEA DE [Localité 6] - UNEDIC AGS - DELEGATION REGIONALE SUD-EST Grosse délivrée le : à : -Me François MAIRIN, avocat au barreau de TARASCON -Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd864f8
29 janvier 2003
29 janvier 2003
Yoann, - JOUEN Isabelle épouse J..., - LE O... Christèle, - LE O... Fabrice, - LE O... Frédéric, - LE O...
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02459_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle12e chambre
60344e79a2e35b3ea775060a
3 janvier 2017
3 janvier 2017
Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 03 N° Section : N° RG : 12/02696 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL Me Isabelle
Source officielle1ère chambre
69ddce3bcdc6046d472a836f
9 avril 2026
9 avril 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Ellen Drône, greffière
Source officielle1ère chambre
68709fcef0cfe7ae188fea60
10 juillet 2025
10 juillet 2025
chambre ARRÊT DU 10 JUILLET 2025 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire d'Alès en date du 13 février 2024, N°21/01283 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle
Source officielle1ère chambre
68709fcff0cfe7ae188fea70
10 juillet 2025
10 juillet 2025
chambre ARRÊT DU 10 JUILLET 2025 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire d'Avignon en date du 14 novembre 2022, N°22/00568 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle
Source officielle1ère chambre
6a17d4cccdc6046d4731405f
21 mai 2026
21 mai 2026
1ère chambre ARRÊT DU 21 MAI 2026 Décision déférée à la cour : Jugement du tribunal judiciaire d'Avignon en date du 11 Juin 2024, N°23/01323 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:469075.20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Alexandre Lallet, M. Jean de L'Hermite, M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, conseillers d'Etat et Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 20 décembre 2023.
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