CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 628 résultats pour « Astor »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01687_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

Procédure devant la Cour : I- Par une requête, enregistrée le 13 juin 2022 sous le numéro 22MA01688, la société Bâti Concept, représentée par Me Astier exerçant en qualité de liquidateur judiciaire,

Source officielle

Page 86 sur 232

← PrécédentSuivant →
TA

6ème Chambre

DTA_2204173_20221031

Administratif

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Astié, avocat de M.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01211_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

Une note en délibéré a été enregistrée le 1er juin 2022, présentée pour Mme C par Me Astié. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2400459_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

A..., représenté en dernier lieu par Me Astié, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler la décision implicite de rejet résultant

Source officielle
CA

Chambre civile

6364bb94e405357f749eaa36

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : [Z] [F] [U] [V] de nationalité française née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 6], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Valérie ASTIER

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-195068

Admin. suprême

8 juillet 2019

8 juillet 2019

  Georgas, avocat exerçant à Astros. Les circonstances de l’espèce Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par le requérant, peuvent se résumer comme suit.

Source officielle
CA

Référés Premier Président

6960c106cdc6046d47b977a1

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

POITIERS DEMANDEURS en référé , D'UNE PART, ET : Monsieur [K] [E] [Adresse 2] [Localité 7] Comparant assisté de Me Amélie WILD-PASTAUD de la SELARL SELARL PASTAUD - WILD PASTAUD - ASTIER

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69d747f1cdc6046d479cd572

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

social représentée par Me Magali NOLLET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimés Monsieur [U] [A], avocat Société d'assurance mutuelle [3] tous deux représentés par Me Constance DRUJON D'ASTROS

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69d747f4cdc6046d479cd5ce

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

et Me Boris AYACHE BOURGOIN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Intimés Monsieur [G] [B], avocat Société d'assurance mutuelle [2] tous deux représentés par Me Constance DRUJON D'ASTROS

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69d747f8cdc6046d479cd623

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

, et Me Boris AYACHE BOURGOIN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Intimés Monsieur [B] [A], avocat Société d'assurance mutuelle [3] tous deux représentés par Me Constance DRUJON D'ASTROS

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69d74938cdc6046d479cec18

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[2] représentée par Me Marie BOUIRAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés Monsieur [S] [Y], avocat Société d'assurance mutuelle [3] tous deux représentés par Me Constance DRUJON D'ASTROS

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69d7493ecdc6046d479cec8b

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

et Me Boris AYACHE BOURGOIN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Intimés Monsieur [K] [X], avocat Société d'assurance mutuelle [3] tous deux représentés par Me Constance DRUJON D'ASTROS

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69d74945cdc6046d479cecfa

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

, et Me Boris AYACHE BOURGOIN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Intimés Monsieur [A] [W], avocat Société d'assurance mutuelle [3] tous deux représentés par Me Constance DRUJON D'ASTROS

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69d74948cdc6046d479ced4b

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

S] Me Boris AYACHE BOURGOIN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Intimés Monsieur [E] [M], avocat Société d'assurance mutuelle [3] tous deux représentés par Me Constance DRUJON D'ASTROS

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69d7494bcdc6046d479ced92

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

et Me Boris AYACHE BOURGOIN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Intimés Monsieur [R] [F], avocat Société d'assurance mutuelle [3] tous deux représentés par Me Constance DRUJON D'ASTROS

Source officielle
TJ

CTX Gal inf/= 10 000€

680bf231c64531385b027fda

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS, ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 10 AVRIL 2025 Mise a disposition au greffe en vertu de l'article 450 du Code de procédure civile le 10 Avril 2025 et signée par Astrée

Source officielle
CA

4e Chambre A

616355d0bf1fa7f870d29fcd

Appel

6 mai 2011

6 mai 2011

La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président Monsieur André FORTIN, Conseiller Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd8947d

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

.-13580 LA FARE LES OLIVIERS représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assistée de la SCP DRUJON D'ASTROS DE SANTI & ASSOCIES, avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE substituée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd89483

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, assistée de la SCP DRUJON D'ASTROS, avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE COMPAGNIE D'ASSURANCES CARMA ASSURANCES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa51

Appel

22 avril 2008

22 avril 2008

.-06200 NICE représenté par la SCP LIBERAS-BUVAT-MICHOTEY, avoués à la Cour, assisté de la SCP DRUJON D'ASTROS, avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE S.

Source officielle