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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 3
66a33c2e02a12a235bae6d9a
23 juillet 2024
23 juillet 2024
traçage charbon chef de poste travaux préparatoires, du 01/10/1979 au 30/09/1980': piqueur traçage charbon travaux préparatoires, du 01/10/1980 au 31/12/1980': rabasseneur, du 01/01/1981 au 31/03/1981
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6799c76dd0369362bfa17aba
27 janvier 2025
27 janvier 2025
, du 01/07/1995 au 31/12/1996 : installateur taille ou traçage charbon.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6614da4d28647600086a9103
8 avril 2024
8 avril 2024
/1982 au 31/10/1982 : piqueur travaux charbon travaux préparation, du 01/11/1982 au 30/11/1983 : conducteur machine abattage traçage, du 01/12/1983 au 31/01/1984 : piqueur travaux charbon chef poste
Source officielle6ème chambre 2ème section
662bf147e266e89ef1189e26
26 avril 2024
26 avril 2024
L’AUXILIAIRE [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 5] représentée par Maître Marie-Charlotte MARTY de la SELAS CHEVALIER - MARTY - PRUVOST Société d’Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R0085
Source officielleCour d'Appel
NS BVBA Société ASSEUROP -NV- Société d'Assurances AEGIS Xc/LA REUNION EUROPENNE GIE
6253c9b8bd3db21cbdd891e3
30 janvier 2006
30 janvier 2006
FAITS, MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES La société MOET & CHANDON a confié à la société FERON DE CLEBSATTEL, commissionnaire de transport, l'organisation d'une expédition de trois conteneurs de 2 700
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856cc
11 octobre 2001
11 octobre 2001
de liaison; - quatre cellules d'électrolyse; - deux fours de fusion des métaux ; et - un four de régénération des charbons.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2402106_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte à la société civile immobilière Chairedon, à Mme D..., M. E... et M. A... de leur désistement d’instance.
Source officielle1ère chambre
68d455c46a4025c174c55831
8 juillet 2025
8 juillet 2025
La société LEBEL TP soutient qu’elle a réalisé cette prestation en qualité de sous-traitant de la Société CHAPRON CONSTRUCTIONS et que c’est la Société CHAPRON CONSTRUCTIONS qui a géré la conception de
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8f3
18 octobre 2011
18 octobre 2011
, avoués à la Cour assistée de Me Bruno SAFFAR, avocat au barreau de PARIS, toque : E 809 Madame Martine Z... ... 92300 LEVALLOIS PERRET représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2017392_20221024
24 octobre 2022
24 octobre 2022
Par la présente requête, le syndicat des copropriétaires du 127 rue de Charonne, Mme I C, M. H N, M. M G, Mme F A, M.
Source officielleciv3
61372199cd580146773f51e6
16 octobre 1991
16 octobre 1991
Roger A..., demeurant à Metz (Moselle), 15, Place des Charrons, 2°/ Mme A..., née Paulette Y..., demeurant à Metz (Moselle), 15, Place des Charrons, en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1989
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027610490
24 juin 2013
24 juin 2013
; D E C I D E : -------------- Article 1er : La requête de la société Rire et Chansons est rejetée.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1956:8
25 octobre 1956
25 octobre 1956
. # Fédération Charbonnière de Belgique proti Vysokému úřadu ESUO. # Věc 8-55.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2301072_20230216
16 février 2023
16 février 2023
F D, demeurant respectivement au 40 et 42 rue de Clairvaux à Louvain-La-Neuve (1348, Belgique) et 4 place des Charrons à Metz (57000).
Source officiellesoc
6079b2149ba5988459c559c6
13 novembre 1975
13 novembre 1975
ET DU CHARBON DES RETRAITES : ATTENDU QUE LA SOCIETE RHONE-POULENC TEXTILE FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR ORDONNE LE TRANSFERT AU COMITE D'ENTREPRISE DU MESS DES X...
Source officielleciv1
613720a0cd580146773ec9c2
23 février 1971
23 février 1971
PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DIFFERENTS GRIEFS : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE, LORS DE LA CONCLUSION D'UN CONTRAT D'ASSURANCE GROUPE AVEC LA COMPAGNIE L'UNION, CHAMBON
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-M3IQ S.A.S. OUVRARDc/S.A
64476e8f3da6ded0f83d1933
24 avril 2023
24 avril 2023
* * * EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE La SAS Ouvrard et la SAS Etablissements Chambon & Fils sont des acteurs du domaine du matériel agricole.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2501321_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
, chanson Bill Clinton ; " j'arrive raciste comme en Italie ", chanson Isshin Ashina ; " J'arrive raciste comme Adidas ", chanson Lamborghini Beli) et appelant à la haine et la violence vis-à-vis de groupes
Source officielle1ère chambre civile A
5fd9a1aa32b96d94a607546c
19 décembre 2019
19 décembre 2019
La société ECM Chaffardon a fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, converti en liquidation judiciaire le 18 décembre 2009.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10293
21 avril 2022
21 avril 2022
En particulier, il a retenu que la suppression de l'auvent faisait suite aux dysfonctionnements sur le chantier imputables à la société ECM Chaffardon.
Source officiellePage 86 sur 713