Codes de loi français

Article 5 bis

Pour les appareils à bûches ou autres biomasses : -l'émission de monoxyde de carbone rapportée à 13 % d'O2 est inférieure ou égale à 1 500 mg/ Nm ³ ; L'émission de monoxyde de carbone et le rendement énergétique sont mesurés selon les référentiels des

Article Annexe (suite)

Des mesures doivent être prises pour garantir qu'ils portent un appareil respiratoire autonome ou d'autres équipements appropriés de protection individuelle ; - à la sécurité des personnes présentes, en prévoyant une zone d'exclusion appropriée autour

Article Annexe VIII

transfixiante du pied, de la jambe, de la cuisse ou du bassin, avec poussée d'ostéite à partir de 30 % Syndrome parkinsonien à partir de 80 % Reins Albuminurie chronique avec diminution nette de la valeur fonctionnelle du rein à partir de 50 % Appareil

Article Annexe unique (suite)

Equipements et aménagement de la cuisine ou du coin cuisine intérieur au logement Bac(s) à laver 50 Evier avec robinet mélangeur ou mitigeur avec sortie d'eau unique (eau chaude et eau froide) X 3 X X X X X Appareils

Article ANNEXE

Le TTE intervient sur les installations et appareils d'une unité de traitement d'eaux appartenant soit : -à une collectivité territoriale, en gestion directe ou déléguée (en unité de potabilisation ou d'épuration) ; -à un établissement industriel ou agricole

Article ANNEXE

Il est exposé aux risques liés au travail sur site : manutention, travail en hauteur, utilisation des postes à souder, risques électriques, risques liés à l'utilisation des fluides frigorigènes et aux appareils sous pression.

Article 6

exemplaire des installations du dépôt (locaux, réservoirs, canalisations, pompes, etc), - un certificat de barème constructeur pour les cuves et certificat d'examen de type (CET), et un certificat de vérification périodique des compteurs placés sur les appareils

Article Annexe ART. 57

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 72 > 00

Les appareils de chauffage doivent être maintenus à distance convenable de toute matière inflammable et reposer, le cas échéant, sur une plaque isolante, de manière à prévenir tout danger d'incendie.

Article A117

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 75 > 81

Certains de leurs membres et ceux-là seuls, ont appareillé en mission sur un bâtiment réputé unité combattante ; b) Formations à terre, ayant effectivement combattu en France et à l'étranger ; 3° Aéronautique navale : a) Formations aériennes (personnel

Article Annexe IV

Travaux de réparation sur des appareils sous tension Mise au point et réglage sous tension d'équipements mettant en œuvre des tensions supérieures à 100 V en alternatif et à 1 600 V en continu 0,06 0,07 0,18 Taux horaire 1.6.

Article Annexe V

POLLUANTS VALEUR LIMITE D'ÉMISSION 1 - Poussières totales : Lorsque les appareils de combustion utilisent le produit de combustion dans le procédé de fabrication (exemple : fours de réchauffage, de séchage, de cuisson ou de traitement thermique

Article L344-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 06

tenue et les militaires de la gendarmerie habilités à constater par procès-verbaux les contraventions à la police de la circulation routière peuvent, en cas de besoin, ouvrir ou faire ouvrir les portes du véhicule, manoeuvrer ou faire manoeuvrer tous appareils

Article Annexe I

Une des façades est équipée d'ouvrants permettant le passage de sauveteurs équipés d'ARI (appareils respiratoires isolants). Objet du contrôle : 2.6.

Article 221-II-2/19

Il doit être prévu, pour chaque appareil respiratoire exigé, deux bouteilles de rechange pouvant être utilisées avec cet appareil.

Article 223 a-II-2/02

Les postes de sécurité sont les locaux où se trouvent les appareils de radio, les appareils principaux de navigation, la source d'énergie de secours ou les installations centrales de détection et d'extinction de l'incendie. 21.1.

Article Annexe I

. - Appareils de mesure et de contrôle. - Consignes de prévention et de sécurité. - Équipements de protection individuelle. - Temps alloué. Autonomie : - Totale sur toutes les tâches.

Article 1

01 Pneumologie ; addictologie (2 options) Clinique 6 3 2 1 Cardiologie Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire (2 options) 52 Maladies des appareils

Article Annexe

d) Manœuvre des bâtiments. 1° Le navire : - formes et caractéristiques ; - appareils propulsifs ; - l'hélice ; - le gouvernail ; - les propulseurs transversaux ; - les propulseurs azimutaux et épicycloïdaux ; 2° Le navire en mouvement : - squat

Article Annexe

. : une synthèse bibliographique) ; Les ressources documentaires comme supports de gestion : inventaires papier, informatisé ; Les appareils et les matériels nécessaires à la mise en oeuvre des documents. 3.

Article ANNEXE

Il est exposé aux risques liés au travail sur site : manutention, travail en hauteur, utilisation des postes à souder, risques électriques, risques liés à l'utilisation des fluides frigorigènes et aux appareils sous pression.