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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

53 137 résultats pour « article R321-20 »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

: Décret 75-109 du 24 février 1975 ART. 19 ET ART. 20 :

Article 13

—

Décret 75-109 du 24 février 1975 ART. 19 ET ART. 20 :

Article 2

—

: Décret 75-109 du 24 février 1975 ART. 19 ET ART. 20 :

Article 3

—

: Décret 75-109 du 24 février 1975 ART. 19 ET ART. 20 :

Article 5

—

: Décret 75-109 du 24 février 1975 ART. 19 ET ART. 20 :

Article 6

—

: Décret 75-109 du 24 février 1975 ART. 19 ET ART. 20 :

Article 8

—

Décret 75-109 du 24 février 1975 ART. 19 ET ART. 20 :

Article 11

—

Décret 75-109 du 24 février 1975 ART. 19 ET ART. 20 :

Article 12

—

Décret 75-109 du 24 février 1975 ART. 19 ET ART. 20 :

Article 3

—

A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 20 mars 2007 Art. Annexes

Article 1

—

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 20 avril 2012 Art. 5

Article 9

—

L'exposé et l'entretien avec le jury donnent lieu à l'attribution d'une note de 0 à 20.

Article 12 BIS

—

Décret 75-109 du 24 février 1975 ART. 19 ET ART. 20 :

Article D4241-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 04

Code de la santé publique

Le secrétariat de la commission est assuré par l'autorité déconcentrée mentionnée à l'article D. 4241-20.

Article R425-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 79 > 08

Code de l'éducation

L'exonération prévue à l'article R. 425-20 devient définitive lorsque l'intéressé :

Article A422-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 85 > 61

Code des impositions sur les biens et services

L'échéance déclarative est fixée au 20 du mois qui suit l'achèvement de la période déclarative.

Article 1

—

. ― Productions végétales Bananes 2 Ananas 5 Arboriculture fruitière 1,5 Cocotiers, palmiers 1 Cultures florales et ornementales sous ombrière 20 Cultures florales et ornementales sans ombrière 6 Cultures horticoles plein

Article 10

—

Sont éliminés de plein droit les candidats ayant obtenu : - une note inférieure à 10 sur 20 à l'épreuve écrite d'admissibilité no 2 ; - une note inférieure à 8 sur 20 aux épreuves obligatoires d'admissibilité ou d'admission.

Article Annexe

—

Emplois de gestionnaire immobilier et de responsable de la définition des programmes immobiliers : Responsable de la définition des programmes immobiliers A 1 20 II.-2.

Article Annexe

—

Emplois de gestionnaire immobilier et de responsable de la définition des programmes immobiliers : Responsable de la définition des programmes immobiliers A 1 20 II.-2.

Page 86 · 53 137 résultats

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