Une situation synthétique permet de suivre, par catégorie d'actifs, la valeur brute comptable, le cumul des amortissements, le cumul des dépréciations à l'ouverture et à la clôture de l'exercice.

Article L621-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 55

Code monétaire et financier

Sous réserve de l'article L. 465-3-6, s'il décide l'ouverture d'une procédure de sanction, il notifie les griefs aux personnes concernées.

Article Annexe Ib (suite)

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Comprendre les réglages de l'ouverture du diaphragme et de la vitesse d'obturation. Expliquer l'influence des différents paramètres de prise de vue sur le résultat.

LEGIARTI000044283514

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Le libellé de ces modifications doit, en principe, être communiqué par écrit au président avant l'ouverture de la séance.

Article Annexe IV d

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vidéo -maîtriser les codes et spécificités des différents supports digitaux en vue de l'élaboration de solutions digitales -la richesse de la culture générale -la qualité du recul critique -la curiosité intellectuelle, la culture générale et l'ouverture

Article Annexe I (suite)

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L'ENVIRONNEMENT DE L'ENTREPRISE - La conjoncture économique générale : • la croissance • l'inflation • l'emploi • le commerce extérieur - L'ouverture internationale de l'entreprise - L'Union européenne - Identifier les conséquences pour l'entreprise

Article Annexe I (suite)

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Article Annexe

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Article 2 Il est procédé, dans les livres d'un établissement de crédit, à l'ouverture des comptes ci-après désignés : 1° Au titre du compte spécial : un compte intitulé “Carpa - aide juridictionnelle et aide à l'intervention de l'avocat” ; 2° Trois comptes

LEGIARTI000039331435

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L'acquisition des compétences spécifiques et transversales décrites dans le référentiel métier et compétences de sage-femme ; - La maîtrise du raisonnement clinique ; - La mise en relation et la cohérence entre les enseignements dispensés et les stages ; - L'ouverture

Article annexe I (suite)

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Caractéristiques : - câble d'acier à plusieurs brins de diamètre supérieur ou égal à 1,5 mm ; - arrêt de l'ouverture et de la fermeture par butée ; - émerillon d'au moins 3 mm d'épaisseur, côté attache.

Article Annexe I

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par la norme NF EN 12101-2, dans sa version en vigueur lors de leur installation : - système d'ouverture de type B (ouverture + fermeture) ; - fiabilité : classe RE 300 (300 cycles de mise en sécurité) ; - classification de la surcharge neige à l'ouverture

Article Annexe

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-Le mandataire chargé de l'administration des biens de la personne protégée fait procéder à leur inventaire lors de l'ouverture de la mesure. Il assure son actualisation au cours du mandat afin de maintenir à jour l'état du patrimoine. Art. 487.

Article Annexe I (suite)

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L'ouverture des marchés conduit à des délocalisations mais aussi à l'arrivée en France d'entreprises étrangères créatrices d'emplois, impliquant la mobilité des salariés et conduisant à la mise en place progressive d'un droit social communautaire et européen

LEGIARTI000045971042

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-Pour NA, jusqu'à l'ouverture de NDDL, puis pour NDDL, le concessionnaire s'engage, dans le cadre le cas échéant des contrats pluriannuels mentionnés à l'article L. 6325-2 du code des transports, sur des objectifs de qualité des services rendus aux passagers

Article Annexe

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L'ouverture internationale contribue efficacement à faire vivre la langue et la culture qui la sous-tend. 3.

Article Annexe (suite)

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Néanmoins, tout membre peut, à l'ouverture de la séance, demander qu'il soit modifié et complété, ces changements étant soumis à l'approbation des autres membres. c) Information du ministère chargé de l'environnement en charge de l'application Les comptes

Article Annexe I

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décembre 2006, date de la fin de la période de transition du marquage CE et des normes françaises pour ces matériels, présentent, en référence à la norme NF EN 12 101-2, les caractéristiques suivantes : - la classification de la surcharge neige à l'ouverture

Article Annexe I

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L'absence de fuite de chlore est vérifiée après toute intervention sur les récipients de chlore et à la suite de l'ouverture des robinets de ces récipients de chlore ou de leur remise en service.

Article Annexe I

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Les exutoires bifonctions sont soumis à 10 000 cycles d'ouverture en position d'aération ; - la classification de la surcharge neige à l'ouverture est SL 250 (25 daN/m 2 2 - classe de température ambiante T0 (0 °C) ; - classe d'exposition à la chaleur

Article 221-II-2/4

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de sonde sont munies de dispositifs d'obturation à fermeture automatique et d'un robinet de contrôle à fermeture automatique de faible diamètre, situé au-dessous du dispositif d'obturation et permettant de vérifier l'absence de combustible avant l'ouverture

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