Codes de loi français

Article 223 a-III/12

sauvetage doivent : 11.2.1. faire l'objet d'un entretien aux intervalles recommandés conformément aux consignes pour l'entretien à bord, comme prescrit à l'article 223a-III/15 ; 11.2.2. être soumis à un examen approfondi et à des essais pendant les visites

Article 1

. ― Visiteur(e) de nuit en secteur social et médico-social. 330t 5 ans CONSEIL NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVÉ (CNEAP). V Agent conducteur de chien en sécurité privée. 344 5 ans FORMAPLUS 3B.

Article 28

Ces travaux porteront également sur les visites à domicile.

Article Annexe Ib

- C04 - C05 - C06 Av C07 Av C08 - C09 - C10 - C11 - Activité 1 - T1.1 Exploiter la documentation technique, y compris en langue anglaise, pour préparer l'intervention (dossier de production, dossier de visite

Article ANNEXE

Selon des modalités fixées dans la convention de concession, le concessionnaire assure, sous la responsabilité de l'Etat : a) Les tâches de sûreté incluant : -les tâches d'exécution des visites de sûreté prévues au b de l'article L. 282-8 du code de l'aviation

Article Annexe IIa

l'activité : À cette unité U2, sont associées tout ou partie des tâches : Activité 1 - COMMUNICATION TECHNIQUE T1.1 Exploiter la documentation technique, y compris en langue anglaise, pour préparer l'intervention (dossier de production, dossier de visite

Article 1

INSTA II Administrateur de systèmes d'information 326n 5 ans Lycée Pasteur Mont Roland, CFA aspect II Chef de projet Web 326 3 ans Ecole supérieure des technologies électroniques, informatique, infographie (ESTEI) II Visiteur

Article PS 18

Dans la traversée du parc, les conduits de désenfumage ainsi que leurs trappes et portes de visite sont coupe-feu de degré 1/2 heure ou EImulti 30 (ve ou ho), sauf dans le compartiment desservi.

Article 223.03

Organisme agréé : un organisme agréé en vertu du règlement (CE) n° 391/2009 du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 établissant des règles et normes communes concernant les organismes habilités à effectuer l'inspection et la visite des navires

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 23

. – Les droits d'entrée pour la visite d'un parc zoologique répondant aux conditions fixées par arrêté des ministres compétents ; M. – Les prestations de collecte séparée, de collecte en déchetterie, de tri et de valorisation matière des déchets des ménages

Article 1

Système de verrouillage des portes et portillons destinés à la visite technique de la gaine et de la cuvette ainsi que des portes de secours, avec commande automatique de l'arrêt de l'ascenseur lors de l'ouverture de ces portes et portillons par le personnel

Article Annexe II

Ces derniers effectuent des visites au sein de l'entreprise afin d'y rencontrer le responsable de la formation et ainsi, d'assurer un suivi efficace de l'élève. 2.2.

Article ANNEXE

Vous pouvez demander à visiter le chantier avant de régler les appels de fonds pour constater que les travaux dont le paiement vous est réclamé ont bien été effectués. 2.2.

Article Annexe II

Chaque professeur doit se rendre en entreprise et en accord avec le tuteur, organiser ses visites et son intervention. Une planification de ces interventions sera établie avec l'équipe pédagogique et les tuteurs professionnels en entreprise.

LEGIARTI000047511824

Elle a pour mission le suivi pédagogique de tous les personnels enseignants par des visites-conseils et inspections. Elle veille à l'encadrement pédagogique, à la qualité des enseignements et au respect des exigences de l'homologation.

Article R243-59

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 43 > 71

-Tout contrôle effectué en application de l'article L. 243-7 est précédé, au moins trente jours avant la date de la première visite de l'agent chargé du contrôle, de l'envoi par l'organisme effectuant le contrôle des cotisations et contributions de sécurité

Article Annexe I

défini à l'annexe de l'article R. 511-9 du code de l'environnement (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure) ; - présence de la preuve de dépôt de la déclaration ; - présence des prescriptions générales ; - présence du rapport de visite

Article Annexe V

d'application Contenu Les dispositions réglementaires : - Les commissions accessibilité - Les exigences réglementaires générales - Les exigences dimensionnelles et qualitatives - Autorisation de travaux (composition du dossier, réunion de chantier) - Visite

LEGIARTI000033287856

Article R. 57-7-71 Visite au parloir. Article R. 57-8-11 Visite au parloir familial. Article R. 57-8-13 Accès à l'unité de vie familiale.