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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0520JUD001233603
20 mai 2010
Çam : une blessure ouverte de deux centimètres sur cinq laissant apparaître le cerveau derrière l'oreille gauche ; cinq entailles profondes au niveau de la tête ; une lésion osseuse
Page 87 sur 89
ECLI:CE:ECHR:2010:0902JUD000027205
2 septembre 2010
La première balle avait touché la partie gauche du dos, avait pénétré la cage thoracique et traversé le poumon ; la deuxième avait touché la nuque, pénétré dans la tête et atteint le cerveau, provoquant
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0627JUD002227793
27 juin 2000
Le requérant soumit à la Commission des scanographies récentes de son cerveau montrant une zone d'atrophie cérébrale.
ECLI:CE:ECHR:1998:0923JUD002288093
23 septembre 1998
Le rapport rédigé une fois celle-ci conclue confirme la localisation des points d’entrée et de sortie de la balle, qui a détruit le cerveau d’Ali Rıza Aytekin.
ECLI:CE:ECHR:2000:1116JUD002142293
16 novembre 2000
Aucun indice de dégâts dans le cerveau n’a été trouvé, telles qu’hémorragie ou trace de coups.
ECLI:CE:ECHR:1997:0422JUD002183093
22 avril 1997
County Council, C-13/94 du 30 avril 1996); la publication de recherches scientifiques montrant que le transsexualisme n’est pas seulement un trouble psychologique mais découle de la structure du cerveau
ECLI:CE:ECHR:1996:0221JUD002192893
21 février 1996
Le bébé présentait plus de soixante contusions et des blessures au cerveau et à la colonne vertébrale.
ECLI:CE:ECHR:2018:1106JUD005254815
6 novembre 2018
Lors de son séjour en Suisse, le requérant fut diagnostiqué comme souffrant de schizophrénie et d’un kyste arachnoïdien dans le cerveau. A. Première mesure de rétention 12 .
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0214DEC004308904
14 février 2019
CARMAGNOLA 14/05/1943 Giuseppe CARRARO 14/04/1935 Carmela CARUSO 19/11/1932 Franco Maria Antonio CASATI 29/05/1928 Nicola CASUCCI 25/05/1940 Luigi CAVATORTA 19/03/1936 Roberto CERONI 25/07/1947 Antonio CERVIERI
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0507DEC007514717
7 mai 2019
Carmina CASTELLVÍ VALLVERDÚ 15/03/1967 Anna CAULA PARETAS 06/04/1971 Violant CERVERA
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0623JUD000242913
23 juin 2020
Lors de l’extraction du cerveau, il fut retiré de la cavité postérieure un objet métallique de 8 cm de longueur et 4 cm de diamètre (...), qui contenait l’inscription 40MMX46RP707-CS-7 (...), et qui correspondait
ECLI:CE:ECHR:2021:0223JUD006368714
23 février 2021
Un examen du cerveau par imagerie par résonnance magnétique (IRM) fut réalisé.
ECLI:CE:ECHR:2012:0710JUD000432011
10 juillet 2012
L’enfant n’a pas reçu de lavage de cerveau (...)
ECLI:CE:ECHR:2008:0226JUD004344398
26 février 2008
Des « hémorragies internes et externes dues à la perforation du cerveau et des poumons par arme à feu ainsi que par explosif, probablement une grenade » furent retenues comme
ECLI:CE:ECHR:1999:0520JUD002198093
20 mai 1999
J'ai constaté plusieurs fois que des bêtes dépecées « vivantes » montraient des signes que l'activité électrique de leur cerveau n'avait pas cessé. » M.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03593_20250403
3 avril 2025
Face au risque neurotoxique de dépôt de la bilirubine dans certaines parties du cerveau, l'équipe a consulté le référent du CHU de Saint-Denis, qui n'a pas conseillé le transport de l'enfant pour exsanguino-transfusion
cr
évrier 2010 un mandat d'arrêt européen a été émisc/M. lan Y
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01233
2 mai 2018
Y... avait déclaré : "je suis allé chez elle avec un caillou une nuit et ai explosé sa putain de cervelle", en ajoutant l'avoir fait pour avoir une histoire pour les journaux ; que le 10 février 1997,
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0727JUD000414904
27 juillet 2010
“Gypsy tent” ( Çingene çergesi ) (metaphorically): a dirty and poor place. “Gypsy wedding” ( Çingene düğünü ): a crowded and noisy meeting.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-142955
7 avril 2014
06/1983 175 BACU KASTRIOT ALB 22/12/1987 Elbasan 176 BEGOLLI FATION ALB 17/03/1986 177 BEIKO LEONARD ALB 13/08/1968 Korytsa 178 CEREPI
CASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:1030REP002727395
30 octobre 1997
Article 75 "Condamnatii au dreptul sa adreseze cereri, reclamatii, sesizari scrise sau verbale, comandantului penitenciarului, procurorului