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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
613722c2cd580146774011a2
21 janvier 1997
21 janvier 1997
novembre 1993 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), au profit : 1°/ de Mme Andrée X..., demeurant 55, cours Saint André, 38800 Pont-de-Claix, 2°/ de Mme Z... épouse A..., demeurant ... et Cuire
Source officiellecomm
61372350cd58014677408298
1 juin 1999
1 juin 1999
(la société Y...) qui fabriquait des sacs en cuir ainsi que diverses sociétés faisant commerce de ces sacs ; que la cour d'appel a retenu l'existence de faits d'imitation illicite de marque et a prononcé
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2405229_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
ventriculaire gauche en juin 2012, a été hospitalisée le 23 septembre 2019 au sein du centre hospitalier départemental de Montaigu (Vendée), en raison de l’accentuation d’un hématome douloureux à la cuisse
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91339
27 mars 2014
27 mars 2014
.-02880 CUFFIES Représentés par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 et assistés sur l'audience de Me Thierry BRISSART, avocat
Source officielleChambre 4-2
62c3d43693e17a637920555b
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Le 4 avril 2016 Mme [S] et le lycée [3] ont adressé une demande d'aide à Pôle emploi en vue de l'embauche de Mme [S] dans le cadre d'un contrat CUI-CAE
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6285e1606a1876057df5d45c
17 mai 2022
17 mai 2022
Sel pour conserver, autres que les aliments ; décolorants à usage industriel », en classe 3 « les produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir » et en classe 5 « les aliments pour
Source officielle2ème Chambre
6274bca72799a9057d5dd0ed
3 mai 2022
3 mai 2022
Le 2 septembre 2013, le Dr [F] [P], médecin traitant de Mme [J], a constaté une chute de cheveux « par poignées » avec zones de cuir chevelu nues, et de nombreux cheveux cassés.
Source officielle19ème chambre civile
6631374119f939ca6242e4b8
30 avril 2024
30 avril 2024
Elle a également présenté des contusions multiples au niveau des membres et un hématome de la cuisse droite. Au vu de ces éléments la somme de 1.000 euros lui sera allouée.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110383
7 octobre 2020
7 octobre 2020
S..., maçon salarié, a été sujet depuis 1997 à des lombalgies anciennes qui irradiaient vers les fesses et la face postérieure des cuisses et qu'il y a eu brutalement une accentuation de ces signes avec
Source officielle1ère chambre civile A
616246cfaf0a1de0eb1b6602
27 mars 2014
27 mars 2014
de lapin, cuisses de canard, quiche, aspic, ainsi que des plats cuisinés : macédoine, jardinière, calamars, museau, nems, roulées, saucissons briochés, pommes dauphines ...'.
Source officielleCour d'Appel
6253c96cbd3db21cbdd88474
28 avril 2006
28 avril 2006
tout cas sur le territoire national et depuis temps n'emportant pas prescription, sciemment recélé 500 kg de foies gras congelés, 50 kg de morilles congelées, 500 kg de magrets congelés, 500 kg de cuisses
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0d6fc25a97f0381f4d51
25 novembre 2014
25 novembre 2014
catalogue 'ARS SUTORIA' de mars 1993, mais également d'extraits de revues françaises 'CHAUSSER' de 1974 et 1976, de deux numéros 'ELLE' (reproduisant également le mocassin Gucci) et d'un numéro 'HEBDO cuir
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00778
6 septembre 2011
6 septembre 2011
destinés à cette dernière qui ne font aucune référence au sac en cause ; que les documents de travail, dont il n'est pas démontré qu'ils seraient de la main de Madame X..., relatifs à la collection cuir
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02085_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Il résulte toutefois de l’instruction que ces poids de riz sec ont été déterminés à partir des quantités de riz cuit utilisées et pesées par une associée de la société dans le cadre de la confection d’
Source officielle6ème chambre
DTA_2009060_20230220
20 février 2023
20 février 2023
A a souffert d'une atteinte du nerf fémoral qui est à l'origine d'un déficit de l'extension de jambe sur cuisse et de la flexion de cuisse sur bassin ainsi que de troubles sensitifs de la face antérieure
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7I-NVQQ S.A.R.L. ASYR S.E.L.A.R.L. PHILAEc/S.A
66fe354f91b69e88a370fbfb
2 octobre 2024
2 octobre 2024
, immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le n° 381 268 317, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siége social sis [Adresse 4] Représentée par Maître Frédéric CUIF
Source officielleREFERES 1ère Section
678562a0aaacbea0fe67fb03
13 janvier 2025
13 janvier 2025
[Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Frédéric CUIF de la SELARL LX BORDEAUX, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSE S.A.S.U.
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb36
29 octobre 2008
29 octobre 2008
siège social est 72 avenue du 8 mai 1945 17300 ROCHEFORT agissant poursuites et diligences de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par la SCP MUSEREAU MAZAUDON-PROVOST-CUIF
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94078
21 juin 2018
21 juin 2018
Représentant : Me Frédéric CUIF de la SA DESCARTES AVOCATS, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR en référé , D'AUTRE PART, Par acte d'huissier délivré le 18 avril 2018, la SARL TECHNIC KINE
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2009:EV036
29 juin 2009
29 juin 2009
Ce témoin donnait un signalement de cet individu et précisait qu'il était vêtu d'un blouson en cuir de type bombardier.
Source officiellePage 87 sur 276
J.M. CUIF B. CUIF M. DENET et E. TOURRAND-HEMMER
22/05/2026
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EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE CUIF-HUGOT
21/05/2026
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CUIF HUREAU
07/04/2026
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CUIF GELATERIA
12/10/2025
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CUIF, Marie-lou
09/09/2025
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