FRERES C/ SA CHAIX Banque APPELANTS : Monsieur Alain X...

notoires détenues par de grands groupes concurrents, soit au développement rapide et généralisé des marques de distributeurs (MDD) ou de produits sans marque en provenance de pays à moindres coûts de

[F] ne portait pas de masque lorsqu'il intervenait sur les treuils puisqu'il « ne savait pas que la poussière des garnitures de freins était en amiante et que c'était dangereux pour la santé » et qu'ils

P..., déposée en février 2008, il est fait état de "climat familial incestueux attribué autant à la relation paternelle qu'à la relation avec son frère. (...)

attaqué et des pièces de procédure qu'à la suite de la diffusion le 31 juillet 1983 sur la chaîne de télévision française dite TF1, lors du journal télévisé de 20 heures, de propos mettant en cause les frères

[N] étant chargé d'en poursuivre l'exécution, en des termes identiques à ceux du protocole signé par ses frères, M.

code du travail, manque en fait ; Considérant, en quatrième lieu, que la circonstance que, postérieurement au licenciement de l'intéressé, la société Godet Frères ait dans un premier temps, refusé de faire

FRERES A LA SOCIETE X...

et endommagé l'huile, les roulements ainsi que les pièces de freinage (flasques de frein, les disques, les joints) qui venaient tout juste d'être remplacés par vos soins.

X..., que comme l'a relevé à juste titre le premier juge, aucune preuve d'une quelconque défaillance des systèmes d'accélération et de freinage indépendante du comportement du conducteur n'est rapportée

Leperchey, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Guiraud Frères, de la SCP Poupet & Kacenelenbogen, avocat de M.

intérêts civils ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque

Paul X... a assuré auprès du GIE Uni-Europe le véhicule automobile appartenant à son frère Eric, se présentant comme le propriétaire et conducteur du véhicule, tout en précisant que son frère en était

DURAND QUI A FAIT UNE CHUTE MORTELLE DU HAUT D'UN TOIT LE 15 JUIN 1970, AUX MOTIFS QUE LES FRERES AULIAC AU SERVICE DESQUELS IL SE TROUVAIT L'AVAIENT FAIT TRAVAILLER SUR UN BANC DE COUVREUR INSTABLE ET

(Pyrénées-Orientales), en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1993 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre, section B), au profit de la société anonyme Gondrand Frères, anciennement dénommée

. ; que la société Carat ayant été mise en redressement judiciaire, la Caisse régionale de crédit agricole mutuel du Midi, auprès de laquelle les frères Y... avaient ouvert un compte courant au nom de

X..., des factures de travaux effectués dans le café appartenant à ce dernier, le moyen manque en fait ; Mais sur le premier moyen : Vu l'article 1354 du Code civil, ensemble l'article 1356 de ce

[L] [N], Mme [D] [Z] [O], son frère M.