Délibéré après l'audience du 26 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 12 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A - et les observations de Me Mazas, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

A ; - les observations de Me Mazas, représentant Mme D. Considérant ce qui suit : 1.

Verguet, rapporteur, - et les observations de Me Mazas, représentant M. A B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Thévenet, magistrat désigné ; - et les observations de Me Mazas, avocate de M. B, qui persiste dans ses moyens et conclusions.

Le rapport de Mme Mazars a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mazars, - les observations de Me Aguilar, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mazars ; - les observations Me Chabbert-Masson, représentant M.

Délibéré après l'audience du 4 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère.

barreau de BEZIERS INTIME : LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES LES TERRASSES D'AL LAUCH [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par son syndic en exercice l'AGENCE DE LA COMTESSE [Adresse 2], SAGIA MAZET

PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Minute : Dossier : N° RG 26/00311 - N° Portalis DB2N-W-B7K-I3J5 ORDONNANCE Rendue le 02 AVRIL 2026 par Madame Hélène PAUTY, Juge, audit tribunal ; Assistée de Madame Mattéa

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la ville de Marseille, représentée par son maire en exercice domicilié en cette qualité à l'Hôtel de Ville, Place Mazeau

La présidente, Isabelle Carthé Mazères La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des Outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce

suivante : Par une requête et des mémoires complémentaires, enregistrés le 17 février 2023, le 5 juin 2023 et le 5 septembre 2023, la société MSC Mediterranean Shipping Company représentée par Me Mazel

La présidente, Isabelle CARTHÉ MAZÈRES

La présidente, Isabelle Carthé Mazères La République mande et ordonne au préfet de la Haute-Garonne, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies

Carthé Mazères La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui

La présidente, Isabelle Carthé Mazères La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne

La présidente, Isabelle Carthé Mazères La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies