Selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 mai 2020), la société Halal Foodservice (la société) a pour activité le négoce de gros alimentaire destiné essentiellement aux petits commerces de restauration rapide.

La mise en route de la chaudière, par l'effet du thermostat, a enflammé l'essence répandue, puis le véhicule et, après une propagation rapide des flammes, la maison louée a été entièrement détruite.

Raynaud, Mme Salvan-Bayle, assistés du greffier : Mme Alarcon, en présence du ministère public : M.

ZOLPAN [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Marie hélène LAURENT, avocat au barreau de DOUAI, assistée de Me Laurence MURE-RAVAUD, avocat au barreau de LYON substituée par Me Véronique ROUBINE

Colera, rapporteur public, - et les observations de Me Rabaud, substituant Me Eyrignoux, représentant l'Office public de l'habitat d'Aubervilliers. Considérant ce qui suit : 1. M.

B... et de Me Rabaud, représentant la région Normandie. Considérant ce qui suit : Par arrêté du 28 février 2022, M.

C..., que le dossier serait rapidement clôturé par un non-lieu ; qu'il ressort cependant de la procédure que le magistrat instructeur l'a entendu dans un premier temps comme témoin assisté car il n'avait

Propreté, entreprise entrante, ne se serait pas fait connaître à la société Loritec, entreprise sortante, sans tenir compte de la circonstance qu'en tout état de cause, cette dernière entreprise avait rapidement

X... a, au constat du juge, été entendu par la gendarmerie et rapidement mis hors de cause; qu'en accordant néanmoins une réparation à ce titre à M.

X..., l'assemblée générale du GIE, par voie de résolution, avait manifesté la volonté de pourvoir très rapidement à son remplacement compte tenu du "caractère important et nécessaire de ce poste dans la

mesures du plan de sauvegarde de l'emploi établi dans le cadre de la procédure collective de la société SFR étaient proportionnées, la trésorerie de l'entreprise étant exsangue et aucun actif rapidement

[N] avait souhaité conclure « le plus rapidement possible » et qu'il n'avait réalisé les prévisionnels que postérieurement au consentement donné ; que, pour toute réponse, la cour d'appel

particulière gravité des faits, qui met en péril la santé des citoyens, souvent jeunes et sans ressources, en favorisant les addictions violentes, telle que celle à la cocaïne, qui peut aisément et rapidement

généalogiste professionnel est conduit à assumer, notamment pour se constituer et enrichir ses bases de données, s'attacher les services de chercheurs spécialisés et bénéficier d'outils informatiques rapides

[O] a parcouru trois mètres entre le début de sa traversée et ce point de choc, ce qui, d'un pas rapide, représente deux ou trois secondes tout au plus ; que M.

à l'emploi, le salarié a saisi la juridiction prud'homale ; Attendu que la société BASF fait grief à l'arrêt de la condamner à verser à au salarié une somme au titre de la prime d'aide au retour rapide

exigibles et que la collaboratrice était présente lors de cette installation, sans répondre aux écritures de la SCP faisant valoir que l'accès aux fichiers confidentiels était particulièrement aisé et rapide

[L] ne pouvait reprocher à la GMF de ne pas avoir rapatrié le véhicule dans le garage où il se trouvait initialement et qu'aucun élément ne permettait de retenir que la GMF se serait comportée comme