Codes de loi français

Article D412-50

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 18 > 01

médias audiovisuels ; 3° Eléments de services de transport de voyageurs aérien, ferroviaire, par autobus et autocar, métro, tramway, trolleybus, ainsi que par voie de navigation intérieure suivants : a) Sites internet ; b) Services intégrés sur appareils

Article Annexe I à l'art. R434-32 (10)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 66

9 - APPAREIL RESPIRATOIRE En général, la fracture d'une ou plusieurs côtes, ou la fracture du sternum, n'entraîne pas d'incapacité partielle ; hormis les éléments douloureux éventuels, on doit rejeter comme dénuée de valeur la formule ancienne :

Article R130-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 53 > 53

411-23-1, R. 411-23-2, R. 412-1, R. 412-13, R. 412-16, R. 433-1 à R. 433-8, R. 433-11, R. 433-12, R. 433-14 à R. 433-16, R. 433-20, R. 435-1 et R. 435-3 ainsi que, lorsqu'elles sont commises par le conducteur d'un véhicule qui doit être équipé d'un appareil

Article Annexe I

- Machine à tailler - Sur tour d'établi avec appareil à fraiser et diviseur - Sur fraiseuse avec poupée diviseur Taillage d'engrenage Exécuter tous types d'engrenages dans la limite de l'outillage (les fraises) disponible.

Article Annexe I

de distribution d'hydrocarbures liquides 7,5 7,5 10 Appareils de distribution d'hydrocarbures liquéfiés 9 9 9 Aires d'entreposage de matières inflammables, combustibles ou comburantes 10 10 10 Bouches de remplissage et évents d'un réservoir

Article Annexe I

Le bon fonctionnement des appareils de mesure et des alarmes associées est vérifié périodiquement par l'exploitant. L'étalonnage de ces appareils est assuré régulièrement.

Article Annexe I

Fonction III – Entretien et sécurité Tâches Tâche 1 : Nettoyage et désinfection des locaux, des équipements, des matériels et de l’outillage Tâche 2 : Contrôle du bon fonctionnement des appareils et des dispositifs de sécurité Tâche 3 : Application

Article Annexe I

x T2.3 Manutentionner, porter le mobilier, les objets et les équipements à la main et/ou en utilisant les matériels de manutention et les appareils de levage.

Article Annexe I (suite)

Méthodes et savoir-faire expérimentaux : → Réaliser un montage expérimental, à partir d'un schéma ou d'un document technique, → Interpréter et exploiter les indications d'une étiquette, de la plaque signalétique d'un appareil, d'un document technique

Article 221-II-2/3

de radio, les appareils principaux de navigation, la génératrice de secours ou les installations centrales de détection et d'extinction de l'incendie.

Article Annexe I

Principe des mesures : Mesure de : - tensions et courants continus et alternatifs ; - erreurs de mesure ; - influence de la fréquence ; - influence de la forme d'onde ; - influence de la résistance interne des appareils de mesure ; - résistance ; - puissance

Article 11 C

Annuellement et au plus tard le 1er février de chaque année l'exploitant soumettra à l'agrément de l'inspecteur des installations classées le plan de terrains sur lesquels sera effectué l'épandage et un calendrier d'utilisation des appareils destinés

Article 221-IV/06

Ce numéro doit également figurer de façon lisible sur les appareils VHF, MF, MF/HF et sur les corps des radiobalises de localisation des sinistres ainsi que sur les certificats de sécurité du navire.

Article 221-V/28 ter

Les matériels de rechange des machines principales, des auxiliaires, des appareils à gouverner, des apparaux de manœuvre sont conformes aux recommandations contenues dans les ‘'Blue Books'' de l'association internationale des sociétés de classification

Article Annexe I

. - Ouverture du bâtiment le plus proche sur le site 3 mètres Les parois des appareils de distribution de gaz naturel ou de biogaz sont situées à au moins 7,5 mètres des parois des réservoirs aériens de gaz de pétrole liquéfié de capacité déclarée au

Article U 97

. - Les organes de raccordement des appareils amovibles doivent être constitués par des prises spéciales à crans, d'un type conforme au règlement en vigueur.

Article 13

En signant le formulaire, l'entreprise certifie sur l'honneur : -que les équipements, appareils et matériaux visés par l'attestation respectent les conditions prévues par le présent arrêté ; -qu'elle remplit les critères de qualification exigés par le

Article Annexe Ic

RIC appareil : Nomenclature des pièces de l'aéronef. S.B : Service Bulletin : Proposition de modification du constructeur. Schematic Manual : Manuel des schémas de principe. S/N : Serial Number : Numéro de série dans la référence.

LEGIARTI000006667699

Effectuer le montage et les raccordements des appareils électriques de piscines privées. Réaliser la pose de liners et l'étanchéité en membrane armée.