Z... avec les agents et les clients de la société pouvait ne pas constituer un motif réel et sérieux du licenciement, il appartenait aux juges du fond de l'apprécier à cet égard en tenant compte des autres

que la caution peut se prévaloir, au soutien du caractère disproportionné de son engagement, de tous les engagements antérieurs qu'elle a portés à la connaissance du créancier ; qu'en refusant, pour apprécier

dommages-intérêts pour rupture abusive de son contrat de travail qui lui avaient été alloués par le conseil de prud'hommes, alors, selon le pourvoi, qu'en n'ayant donné "aucun éclairage" sur les éléments d'appréciation

industrielle fait grief à l'arrêt attaqué (Douai, 17 février 1992) d'avoir, en rectifiant un précédent arrêt la condamnant à payer des dommages-intérêts à la société Coprosa, procédé à une nouvelle appréciation

Y... n'aurait travaillé qu'à temps partiel, les juges du fond en ne s'expliquant pas sur leur appréciation des preuves en l'absence du contrat écrit et des bulletins de salaires ont privé leur décision

octobre 1989 ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt d'avoir décidé que le licenciement ne reposait sur aucun motif réel et sérieux, alors selon le moyen, qu'il appartient au juge du fond d'apprécier

travail, l'octroi d'une provision n'est possible que si l'existence de l'obligation n'est pas contestée, qu'il y a contestation sérieuse lorsque l'examen de la demande appelle nécessairement une appréciation

travail, l'octroi d'une provision n'est possible que si l'existence de l'obligation n'est pas contestée, qu'il y a contestation sérieuse lorsque l'examen de la demande appelle nécessairement une appréciation

, sans porter atteinte à la liberté des enchères, ces mentions eussent révélé la volonté de la venderesse de tenir le droit de préemption de la commune en échec et permis aux candidats acquéreurs d'apprécier

X... pour apprécier le bien fondé de la mesure prise à son égard, ces griefs constituant par leur nature et leur répétition une faute grave ; Mais attendu que la lettre de rupture fixant les limites

au-delà de quarante heures par semaine ouvrira droit à une facturation complémentaire au prorata et d'où il résultait que le dépassement de l'utilisation des machines au-delà de quarante heures devait s'apprécier

Paris contre cette décision ; Attendu que la société Entreprise Pascal fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté son recours, alors que, selon le pourvoi, en se déterminant par ces seuls motifs, sans apprécier

Y... fait grief au jugement de l'avoir débouté de sa demande d'indemnité de précarité, alors, selon le moyen, que, par une appréciation de droit erronée, les juges du fond ont retenu que cette indemnité

s'est pas borné à alléguer une cause économique, mais a invoqué la "restructuration de l'entreprise", ce qui constituait un motif économique fixant les limites du litige, dont il lui appartenait d'apprécier

Z... faisait valoir que son appréciation avait été faussée par le fait que M.

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry, 29 mai 2001) d'avoir prononcé le divorce des époux Y... à ses torts exclusifs alors, selon le moyen, qu'il appartient au juge d'apprécier si les torts de l'époux

appel suppose que soit caractérisée l'absence de probabilité de succès de cette voie de recours ; qu'en ne montrant pas en quoi la cour d'appel qui juge en fait et en droit n'aurait pas pu avoir une appréciation

non-lieu, dépourvue d'autorité de chose jugée, la cour d'appel aurait violé l'article 1351 du Code civil, ensemble l'article L. 113-1 du Code des assurances ; et alors que, d'autre part, en s'abstenant d'apprécier