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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 760 résultats pour « archives communales »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

—

personnel des agents fonctionnaires aux commissions administratives paritaires ; -Arrêté du 9 août 2005 portant création d'un site internet par le bureau interarmées du logement en région Ile-de-France de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives

Article Annexe I (suite)

—

. - Éditer, diffuser, archiver tout type de document.

Article Annexe

—

Cela nécessite en particulier de disposer de fabrications expérimentales et de coupes histologiques de référence en archive. Les conclusions de l'histologiste traduisent une "certitude" de l'existence des composants qu'il a identifiés. 7.

LEGIARTI000045166920

—

21060011000014 SITE COMMERCIAL BEAULIEU 21060011000071 006 21060011000097 CINEMA BEAULIEU-SUR-MER 006117 78 318 BEAULIEU-SUR-MER 21060011000014 CINEMA BEAULIEU-SUR-MER 21060011000097 006 21060029200614 LES PORTS COMMUNAUX

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 25

Code de la sécurité intérieure

TITRE Ier : COORDINATION DES SERVICES Chapitre Ier : Nature et lieux des interventions Article 2 Les polices municipales des communes membres de l'établissement public de coopération intercommunale assurent la garde statique des bâtiments communaux

LEGIARTI000051283049

—

FORMATION/ SMS D'AVORD18520AVORDDDISSOLUTION PREFS20212023ARMEE DE L'AIRESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE AERONAUTIQUESECTION RECEPTION-EXPEDITION20240VENTISERIRRATIONALISATION SUPPLY CHAIN20212023ARMEE DE L'AIRBUREAU DES ARCHIVES

Article ANNEXE

—

-Archives de France -chef du service de restauration 301-579 -chef d'atelier de restauration 301-553 -sous-chef d'atelier de restauration 301-502 -restaurateur spécialiste 301-467 Corps des inspecteurs de magasinage : -inspecteur de magasinage 274

Article Annexe II - II. Maquette 8

—

études de médecine -modalités identiques à la phase socle avec adaptation de l'entretien et du formulaire à la phase d'approfondissement -entretien annuel entre l'étudiant et le coordonnateur local de la spécialité, dont un compte rendu sera rédigé, archivé

Article Annexe 5 à l'article R. 143-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 37

Code du patrimoine

Les détenteurs de fonds, titres et archives appartenant à la Fondation du patrimoine s'en dessaisiront valablement entre les mains du commissaire désigné par ledit décret.

Article L542-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 70 > 30

Code de l'action sociale et des familles

l'article L. 5312-1 du code du travail, l'Etat, le cas échéant, les personnes morales gestionnaires des plans locaux pluriannuels pour l'insertion et l'emploi, les organismes mentionnés à l'article L. 262-16 du présent code et un représentant des centres communaux

Article Annexe

—

Les détenteurs de fonds, titres et archives appartenant à la fondation s'en dessaisiront valablement entre les mains du commissaire désigné par ledit décret.

Article Annexe Ib

—

VISUELS ORIGINAUX OU IMPRIMÉS OUTILS D'EXÉCUTION TRADITIONNELS ET/OU NUMÉRIQUES : logiciels de : Les dossiers et fichiers sont récupérés et archivés en respectant une méthode préconisée.

Article Annexe Ib (suite)

—

moyens de production C2-2 : Organiser la production C2-3 : Mettre en œuvre une méthode de production C3-1 : Réaliser une prise de vue fixe ou animée C3-2 : Construire une série cohérente d'images C3-3 : Traiter les images C3-4 : Gérer conserver et archiver

Article Annexe Ib (suite)

—

Archiver et récupérer les données informatiques. X Serveur : notions sur le rôle, l'accès, l'administration, la protection, la sauvegarde et le partage des données.

Article Annexe I

—

Ils sont, pour chaque SIIV, centralisés et archivés pendant une durée d'au moins six mois. Le format d'archivage des événements permet de réaliser des recherches automatisées sur ces événements. 6.

Article ANNEXE 1

—

Le centre doit disposer d'un local administratif comportant un secrétariat où sont archivés les dossiers des demandeurs ainsi qu'une salle de réunion.

Article Annexe I

—

Ils sont, pour chaque SIIV, centralisés et archivés pendant une durée d'au moins six mois. Le format d'archivage des événements permet de réaliser des recherches automatisées sur ces événements. 6.

Article ANNEXE 15

—

Rive Droite Descriptif du périmètre est Secteur 1 : Saint-André nord Bois Rouge, L'Etang - Cambuston, Petit Bazar A la pointe nord de la commune sur le secteur de Bois Rouge par le DPM depuis la rivière Saint-Jean (limite communale

Article ANNEXE

—

Une expédition dûment certifiée des procès-verbaux de bornage et un plan cadastral sont adressés aux frais du concessionnaire et déposés dans les archives de l'autorité concédante en vue de la transcription au tableau général des propriétés de l'Etat.

LEGIARTI000046673650

—

des chercheurs étrangers) ; 7° La coordination d'une politique documentaire au service de la formation et de la recherche, en lien étroit avec le SDNN, en particulier dans le domaine des acquisitions, de la formation et des services à l'usager, des archives

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