Article 7 Conditionnement, emballage et étiquetage des marchandises Lorsque la nature de la marchandise ou de l'unité de charge employée le nécessite, celle-ci doit être emballée, conditionnée, marquée, contremarquée ou étiquetée de façon qu'elle puisse

Article Annexe I (suite)

—

de blé utilisées en panification Préciser les risques présentés sur les divers contaminants potentiels S2.1.3 : Transformation du grain - La structure et la composition du grain de blé - La mouture sur meules de pierre - Le stockage, le conditionnement

LEGIARTI000043683576

—

la mise en œuvre de la solution de régularisation ; c) Dans l'hypothèse où, postérieurement à la notification par SNCF-R de sa décision de poursuivre le projet, le permis de construire venait à être annulé par le juge administratif ou le retrait confirmé

Article 20

—

simplifiant les échanges avec l'assurance maladie Article 20.2 Deuxième volet du forfait structure : valorisation des différentes démarches et modes d’organisation mis en place pour apporter des services supplémentaires aux patients Ce deuxième volet est conditionné

Article 11 A

—

Pasteurisation, écrémage : : : : : : avec ou sans : : : : : : conditionnement. : 0,050 : 0,0125 : 0,030 : (a) : : 3. Traitement du lait en : : : : : : lait de consommation : : : : : : éventuellement aromatisé. : 0,200 : 0,040 : 0,060 : : : 4.

LEGIARTI000026841088

—

EXIGENCES ET RECOMMANDATIONS APPLICABLES À LA CERTIFICATION DE CONFORMITÉ Les exigences sont les règles de production, de transformation et de conditionnement d'un produit ou d'une famille de produits qui s'imposent à l'opérateur souhaitant obtenir une

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

82-01-50 Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main. 82-05 à 82-06 Tous produits de ces positions. 82-10 Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner

Article Annexe

—

Pour les produits non conditionnés, peser l'échantillon, la gelée, la graisse exsudée et déterminer les pourcentages de gelée d'enrobage et de graisse exsudée.

LEGIARTI000024751081

—

Cette obligation est confirmée par l'article 54 qui rappelle l'obligation pour l'Etat de produire dans le compte général de l'Etat une évaluation des engagements hors bilan.

LEGIARTI000024751009

—

Cette obligation est confirmée par l'article 54 qui rappelle l'obligation pour l'Etat de produire dans le compte général de l'Etat une évaluation des engagements hors bilan.

Article 1613 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 82

Code général des impôts

synthèse, relevant des codes 2009 et 2202 de la nomenclature combinée du tarif des douanes, sans être des denrées destinées à des fins médicales spéciales ou des aliments hyperprotéinés destinés aux personnes dénutries, lorsque ces produits sont conditionnés

Article 10

—

Notion de probabilité conditionnelle, d'indépendance probabiliste. Théorème de Bayes. Exemples d'applications simples. Variable aléatoire discrète : distribution de probabilité. Moments : espérance, variance, moments d'ordre n.

Article 1

—

personnalité civile. 55° Conseils de perfectionnement des établissements d'enseignement agricole dotés de la personnalité civile. 56° Comités régionaux du réseau d'information comptable agricole. 57° Commissions d'expertise pour le contrôle du conditionnement

Article Annexe I

—

Stabilité et instabilité dans l'atmosphère : critères pour l'air saturé et non saturé ; notions sur l'instabilité conditionnelle et convective. 2.3.2.

Article Annexe I

—

Conditionnement-ventilation X X X 9.2. Portes-conditions d'ouverture et de fermeture X X X X 9.3. Eclairage de sécurité X X X X (5) 9.4. Canalisations étrangères X X 9.5.

Article R*9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 81 > 84

Code des postes et des communications électroniques

On entend par “ prestataire de services d'exécution des commandes ” toute personne physique ou morale qui propose, dans le cadre d'une activité commerciale, au moins deux des services suivants : entreposage, conditionnement, étiquetage et expédition,

Article R161-42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 38 > 40

Code de la sécurité sociale

Les rubriques de renseignements des feuilles de soins dont l'indication conditionne la constatation des soins et le droit à remboursement de l'assuré font apparaître : 1° Selon que la feuille de soins est électronique ou utilise un support papier : a)

Article 10

—

En cas de confirmation d'un cas de tremblante classique, et dans les situations assimilées prévues à l'article 8, les mesures suivantes s'appliquent : I. ― Caprin dit sédentaire : APDI. A. ― Dispositions relatives à l'assainissement : 1.

Article Annexe IV

—

. - Lot d'animaux provenant d'une bande de porcs au sein de laquelle une salmonellose clinique, tous sérovars confondus, a été diagnostiquée par le vétérinaire traitant et confirmée par le laboratoire.

Page 87 · 2 001 résultats

← Précédent Suivant →