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11 648 résultats pour « distillation »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbc2bd3db21cbdd8e2c0

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

. ******* EXPOSE DU LITIGE Le 18 mai 2005, Monsieur Y... , salarié de la Société de Travaux et d'Aménagements Régionaux a déclaré une maladie professionnelle relative à une " hernie discale volumineuse

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04078_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

la sciatique lombaire et conclu à l'absence d'imputabilité médicale des lombalgies à l'accident du 2 novembre 2005 ; - l'infirmité invoquée relève d'une maladie responsable d'une dégénérescence discale

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2501369_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

s’est à nouveau présentée le 13 mars 2019 au service des urgences de cet établissement en raison de douleurs devenues insoutenables ; - un scanner du rachis lombaire a mis en évidence une « hernie discale

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0919JUD002952295

Admin. suprême

19 septembre 2000

19 septembre 2000

(«   Distillers   »).

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

63c2567b0bfda47c90075f6e

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

de « sciatique par hernie discale lombaire L4-L5 ou L5- S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante ».

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6700d6fb836fac7141b7ea92

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

du tableau qui vise une sciatique par hernie discale LA-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante, et à la conditions de réalisation d'un IRM.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6867688fdd25744ff781d463

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

une protrusion discale focale en T8-T9.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fdc2b45d530d14f6e9ce2aa

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

Le 17 mars 1998, [K] [S] rédigeait un testament olographe par lequel elle disait vouloir procéder à un partage égalitaire, précisant : 'après paiement des droits de succession ce qui restera en banque

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6312eeec2e6a8e4f13ca6131

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Hernie discale C5-C6 intervention le 20.07.2016: RCVA C5-C6".

Source officielle
CA

Chambre Sociale

633fc390e633183e2ee17c75

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

[V] a provoqué une hernie discale L4-L5 droite qui a nécessité, devant l'échec du traitement médicale, un geste opératoire qui s'est compliqué de la persistance d'une douleur sciatique en rapport avec

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

69673eadcdc6046d473a398c

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[N] disait 'je suis d'accord avec [J] c mieux que ce soit un jeune qui gère ce qu'on va faire...', M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65af652bb6c6260008b52f1b

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante [...] », de sorte que l'atteinte radiculaire de topographie concordante doit être caractérisée pour que la sciatique par hernie discale

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fdbe20c7d055a0285acb6d2

Appel

18 janvier 2019

18 janvier 2019

[G] visait « une lombosciatique gauche récidivante et une hernie discale L4-L5».

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2109668_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

d'invalidité ; 2°) à titre principal, d'enjoindre au ministre des armées de fixer le taux d'invalidité de l'infirmité " lombalgie avec sciatalgie du membre inférieur gauche chronique sur hernie discale

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65c3d9fcc432ce7d11a702d7

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

L’extrémité distale comprend une surface émettant un rayonnement qui provient de la source de rayonnement sur le plan latéral par rapport à l’axe longitudinal du guide d’ondes sur une partie anguleuse

Source officielle
CA

Chambre sociale

651fa5b3c601f0831899192f

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

- Le 10 novembre 2022, le docteur [Y] observe que selon les données actuelles de la science, la dégénérescence discale est un prérequis à l'apparition d'une hernie discale, qu'il est manifeste que

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

64437d48823e6dd0f8bf8172

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Par courrier du 13 mars 2019, la caisse a notifié à la société [4] que le taux d'incapacité permanente partielle de Mme [G] [M] était fixé à 10% relevant dans ses conclusions médicales « hernie discale

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

63660b56bb0cef7f74279330

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

certificaux médicaux et non prise en charge par la caisse au titre de la législation sur le risque professionnel, - que, dans son avis médical du 18 avril 2017, le docteur [C] indique que la hernie discale

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6643ae45da34cf7c590ad60d

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

hernie discale L5 droite”.

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

68128f94d554c55098ec94b3

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante.

Source officielle

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