Codes de loi français

LEGIARTI000025548400

(1) A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, S : servitude d'utilité publique, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement. (2) Rayon d'affichage en kilomètres.

Article Annexe IIc (suite)

THÈME 5.3 Les incidences sur le personnel Cet entretien (15 minutes maximum) porte sur les connaissances d'au moins quatre de ces thèmes et sur au moins huit compétences, telles qu'elles sont définies dans le programme d'Économie-Gestion.

LEGIARTI000023420422

Mécanique industrielle. 28.5DA 3,50 Reconstruction de moteurs (sauf pour l'aéronautique). 28.5DC 3,30 Usinage de précision ou réparation d'articles métalliques divers. 28.5DF 2,30 Travaux d'intervention, de montage, démontage et entretien

LEGIARTI000026909531

Mécanique industrielle. 28.5DA 3,70 Reconstruction de moteurs (sauf pour l'aéronautique). 28.5DC 3,60 Usinage de précision ou réparation d'articles métalliques divers. 28.5DF 2,60 Travaux d'intervention, de montage, démontage et entretien

Article Annexe

Au plus tard dans les huit jours suivant cette désignation, le bénéficiaire a un premier entretien avec son référent.

Article 32

Titre VI : Contrôles, vérifications et entretien des installations, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Sct. Titre VII : Dispositions diverses, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Sct. Annexes, Sct.

Article 2

modifications et réparations, applicables aux produits, pièces et équipements dans l'exécution de la maintenance ; - “élément d'aéronef” : tout moteur, hélice, pièce ou équipement à l'exclusion des pièces standards ; - “entretenu” : ayant subi un entretien

Article 5

. - Le troisième alinéa de l'article DNC. 285 du code de procédure pénale est complété par une phrase ainsi rédigée : " Lorsque le détenu est mineur, cet entretien peut être réalisé par un éducateur du service territorial compétent en matière de protection

Article 8

A l'issue du contrat, l'appréciation de l'aptitude professionnelle de l'agent par l'autorité disposant du pouvoir de nomination est effectuée au vu du dossier de l'intéressé et après un entretien de celui-ci avec un jury organisé par l'administration

Article 6

Economie (coefficient 2) : interrogation sur un sujet, suivie d'un entretien avec le jury ; le sujet est accompagné d'un dossier dont la longueur n'excède pas cinq pages et ne comporte pas plus de cinq documents différents.

Article 214-2-03

Les moyens d'accès à la cabine ou autre partie de l'engin de levage, lorsqu'ils sont nécessaires, soit pour la conduite de l'engin soit pour son entretien, doivent être sûrs. 1.2.

Article 221-II-1/03-10

La "sécurité" implique aussi que la structure, les équipements et l'agencement des navires offrent des moyens sûrs d'accès, d'évacuation et d'inspection, permettent un entretien approprié et facilitent l'exploitation en toute sécurité. 2.4.

Article Annexe 1

Mail Parcours professionnel L'agent présente les postes occupés depuis sa nomination dans le corps, son dernier entretien professionnel ou son dernier rendez-vous de carrière, indique la période d'occupation de chacun des postes et fournit des informations

LEGIARTI000042233636

Chapitre V : Entretien, renouvellement et exploitation des ouvrages Chapitre VI : Suivi de l'exécution du contrat et évènements pouvant survenir en cours d'exécution du contrat

LEGIARTI000051777004

Epreuve d'entretien d'aptitude à l'emploi d'officier et de connaissances militaires Cette épreuve, d'une durée de quarante-cinq minutes, comporte un entretien du candidat mené par les membres du jury ou des examinateurs, officiers supérieurs et professeurs

Article 7

Le jury de sélection tient compte des éléments d'appréciation contenus dans le dossier présenté par le candidat et, en tant que de besoin, des résultats d'un entretien avec le jury.

Article R161-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 66 > 16

des demandes de relevé de situation individuelle ; 13° La date à laquelle lui a été communiquée l'information générale mentionnée au premier alinéa de l'article L. 161-17 ; 14° La date à laquelle il a demandé à bénéficier d'un ou plusieurs des entretiens

Article L3664-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 90 > 24

l'article L. 2224-8 ; 25° Les dépenses des services métropolitains de désinfection et des services métropolitains d'hygiène et de santé dans les conditions prévues par l'article L. 1422-1 du code de la santé publique ; 26° La clôture des cimetières, leur entretien

Article L5217-12-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 24

services communaux de désinfection et des services métropolitains d'hygiène et de santé dans les conditions prévues par l'article L. 1422-1 du code de la santé publique si la métropole exerce cette compétence ; 11° La clôture des cimetières, leur entretien

Article L2122-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 80 > 85

investissements, ainsi que la construction et la modernisation de l'infrastructure ; 7° “ Exploitation de l'infrastructure ferroviaire ” : la répartition des sillons, la gestion opérationnelle des circulations et la tarification de l'infrastructure ; 8° “ Entretien