Codes de loi français

LEGIARTI000039343506

I Siège et ressort des tribunaux judiciaires et des tribunaux de première instance compétents pour connaître des actions aux fins d'adoption ainsi que des actions aux fins de reconnaissance des jugements d'adoption rendus à l'étranger, lorsque l'enfant

Article Annexe I

Les stages (680 heures) En première année, il s'agit essentiellement de stages d'information et d'observation effectués en liaison étroite avec l'enseignement théorique et permettant à l'étudiant d'acquérir une bonne connaissance de l'enfant normal

Article 1

cotisations et tant qu'ils demeurent placés dans cette situation : 1° et 2° (Supprimés) 3° Les agents statutaires en congé parental sans solde ou en congé sans solde pour élever un enfant de moins de huit ans, et ce jusqu'au troisième anniversaire de l'enfant

Article 9

d'affiliation obligatoire au titre de l'assurance vieillesse mentionnées à l'article L. 381-1 du code de la sécurité sociale pour les bénéficiaires du complément familial, de la prestation d'accueil du jeune enfant ou de la prestation partagée d'éducation de l'enfant

Article Annexe I

installations L'installation ne doit pas être surmontée de locaux occupés par des tiers ou habités. 2.4 - Comportement au feu des bâtiments Les locaux abritant l'installation de "stockage" doivent présenter les caractéristiques de réaction et de résistance

Article Annexe I

Comportement au feu des bâtiments Les locaux abritant l'installation de transformation doivent présenter les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : - ossature (ossature verticale et charpente de toiture) stable au feu

Article Annexe

Comportement au feu des bâtiments Les locaux abritant l'installation doivent présenter les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : - murs et planchers hauts coupe-feu de degré 2 heures ; - présence de portes intérieures

Article Annexe I

présent arrêté, on entend par : Stockage couvert : est considéré comme stockage couvert au titre du présent arrêté, et soumis aux prescriptions des articles 2. 2. 6 à 2. 2. 12, tout stockage abrité par une construction présentant des propriétés de résistance

Article Annexe I

présent arrêté, on entend par : Stockage couvert : est considéré comme stockage couvert au titre du présent arrêté, et soumis aux prescriptions des articles 2. 2. 6 à 2. 2. 13, tout stockage abrité par une construction présentant des propriétés de résistance

Article Annexe III

La répartition de l'isolant est non homogène (sauf si la résistance thermique minimale est partout respectée) ; -d'un marquage CE ; En l'absence de l'un des éléments ci-dessus, l'opération est classée non satisfaisante.

Article Annexe I

CONTRÔLE 0.4.1.a.7 Panne du dispositif d’analyse des gaz d’échappement lors du contrôle Majeure 0.4.1.b.7 Panne du dispositif de mesure de l’opacité des fumées lors du contrôle Majeure 0.4.1.c.7 Panne de l’outil de mesure de la résistance

Article Annexe

l'articulation corps / mouvement / espace - avoir une maîtrise de la liaison entre langage verbal et corporel Évaluation continue : épreuves orales ou écrites, dossier, mises en - gérer consciemment son corps : identification des tensions et résistances

Article Annexe Ib

X S2-2 ÉLECTROTHERMIE : Différents procédés utilisés : par résistance, par infrarouge, par induction, par conduction, Énoncer les différents procédés.

Article Annexe I (suite)

retenue X BJ (21) Processus d'ajustage - Indiquer les propriétés mécaniques des matériaux et déterminer le type d'ajustage approprié X BJ (22) Tous les ajustages propres au sertissage - Prendre en compte la résistance

Article Annexe III

Un outil de mesure de la résistance électrique.

Article Annexe Ib (suite)

X * Méthodes de mesure : - Vérification d'absence de tension (VAT), - ordre des phases, - tension, - intensité, - résistivité, - résistance, - isolement, - mesures photométriques (flux, éclairement), - mesures de tension mécanique des câbles

Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI

d'absorption a mesurés conformément à la norme ISO 354 première édition, 1985-02-01, sont compris dans les limites indiquées au tableau ci-après : A N N E X E VI EXEMPLE DE MATERIAUX ET DE CONSTRUCTION Fibre minérale de 20 mm d'épaisseur avec une résistance

Article 223 a-II-2/10

. ; toutefois : 3.1. l'utilisation de voyants de circulation en verre dans les systèmes de graissage n'est pas exclue à condition qu'il soit établi par des essais que leur degré de résistance au feu est satisfaisant.

Article Annexe III

Un outil de mesure de la résistance électrique.

Article Annexe I (suite)

Les risques. 3 Les sols La nature, l'état, la cohésion, la résistance à la charge...