La déclaration d'accident du travail effectuée le lendemain par M.

du travail.

Y..., salarié de la société Filatures de Saint-Liévin, a été victime d'un accident du travail en remettant en marche une machine sur laquelle il pratiquait une opération de débourrage; que le représentant

victime soumis à recours ; "aux motifs adoptés du premier juge que, "la première expertise du 16 mai 2002 reprend les différents soins "apportés à Marie-Rose X..., très grièvement blessée dans "l'accident

amiable d'un tel recours ; qu'en jugeant ces demandes recevables au prétexte inopérant que l'employeur pouvait toujours contester l'imputabilité à l'accident du travail des arrêts de travail et soins

La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE MOSELLE a pris en charge l'accident déclaré au titre de la législation sur les risques professionnels.

du travail et qui a la maîtrise du matériel utilisé par les victimes et est susceptible d'avoir conscience du risque qu'elle fait encourir par l'utilisation d'un matériel en l'état des compétences et

médical simplifié ; qu'ayant été en arrêt de travail à la suite d'un accident survenu le 25 juin 1997, M.

grave, révélé ou non par un accident du travail ou une maladie professionnelle est constaté dans l'établissement ; que constitue un tel risque grave le risque « psychosocial » engendré par un procédé

Vincent, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 6 juin 1996, qui, pour blessures involontaires et infraction à la réglementation relative à la sécurité des travailleurs, l'a

[W] [X], salarié de la SASU [2], en qualité d'agent d'entretien, a été victime d'un accident du travail.

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 4 avril 2001, qui, pour blessures involontaires et infraction à la réglementation relative à la sécurité des travailleurs

Sylvain, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 21 janvier 1999, qui, pour blessures involontaires et infraction à la réglementation relative à la sécurité des travailleurs

X..., notaire, tenu d'assurer à ses salariés le maintien de leur rémunération en cas d'arrêt de travail pour maladie ou accident, en application de la convention collective nationale du notariat, a fait

et soins au titre de l'accident du travail déclaré le 14 février 2019 par M.

Le patient a présenté un accident du travail en 2009, consolidé le 24/01/2011 avec syndrome cervico-céphalique.

en rapport avec l’accident du travail du 22 juillet 2021.

nombre de stipulations notamment relatives à la couverture des risques vieillesse (sécurité sociale ou régime équivalent et régimes complémentaires), invalidité, décès, accidents du travail, maladie et

qui auraient été exécutés dans le port du Havre peu avant l'accident, ni allégué que ces travaux auraient dû permettre aux navires de fort tonnage de quitter le port à marée basse sans exposer les navires

Le 20 septembre 2024, Mme [J] a eu un accident de travail qui a entraîné plusieurs arrêts de travail.