fournissait en épaves pour se procurer des cartes grises de véhicules similaires aux véhicules volés ; qu'il ajoutait que François X... faisait voler les véhicules recherchés, refrappait les numéros de série

X... la vente exclusive pour les hors séries "100 piscines" d'au moins 75 pages de publicité pour l'édition 1991, et d'au moins 85 pages pour l'édition 1992, et lui imposait à ce titre un chiffre d'affaires

s'expliquer sur le moyen des conclusions de la société Euro Dépôt faisant valoir que ce contrat, dont le procès-verbal de réception est extrait, ne comporte aucune indication relative aux numéros de série

d'ordre de licenciement à l'égard de la salariée et de le condamner à lui verser une certaine somme à titre de dommages et intérêts alors, selon le moyen : 1°/ que la catégorie professionnelle qui sert

indépendamment du préjudice réellement subi ; qu'il en va également ainsi lorsque l'un de ces éléments prédéterminés porte sur le revenu de l'assuré décédé ; qu'en retenant en l'espèce que l'indemnité servie

C..., âgé de 16 ans, expliquait que lorsqu'il avait 7 ou 8 ans, X... le massait et lui caressait le corps en insistant sur les fesses et le sexe ; que l'adolescent paraissait crédible aux experts qui l'examinaient

graphique est en relation directe et nécessaire avec la mention en cause ; qu'en l'espèce, la bière à la pression suppose l'utilisation d'une pompe reliée à un fût et ne peut être consommée que si elle est servie

Blandine X... a déclaré à Marie-Laure Y..., psychologue de la DIPAS, qu'elle ne voulait plus rendre visite à ses parents dans la maison où elle s'était rendue le 28 juin 1997 car son père lui "grattait" le sexe

salle-à-manger ; ils l'avaient alors déshabillée, allongée sur le canapé ; ils s'étaient également déshabillés ; Véronique X... avait commencé selon son expression à la "doigter" puis lui avait léché le sexe

X... a été victime ; "alors, d'une part, que la Cour, qui a relevé que l'entreprise Sermie avait, en laissant des trémies non bouchées, créé un risque pour les autres entreprises appelées à intervenir

très perturbé, émaillé de propos grossiers à connotation sexuelle ; qu'à cette occasion l'enfant a formellement mis en cause son grand-père, qui lui prodiguait des caresses sur tout le corps et sur le sexe

l'homme et des libertés fondamentales ; que les interrogatoires de José Y... n'apportent rien qui puisse permettre de dire que les faits dénoncés ont une réalité, si ce n'est que la mineure a pu voir le sexe

Jean-Luc X... à l'égard de ses deux fils Tony et Denis sont bien caractérisées ; que Gwenaëlle Y... a déclaré pour sa part que, durant l'hiver 1998-1999, Jean-Luc X... lui avait touché les seins et le sexe

Serge, - LA SOCIETE GROUPEMENT PRIVE DE GESTION, parties civiles, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS : - le premier, n° 12, en date du 20 février 2002

Georges, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3e chambre, en date du 2 décembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre Serge A..., du chef d'homicide involontaire, a

propres que les faits sont établis et caractérisés concernant Sabrina Z... par les déclarations précises et constantes, cette dernière qui a maintenu devant la Cour que Jacques Y... avait sorti son sexe

aux motifs, adoptés des premiers juges, que Jean-Pierre X..., instituteur à l'Ecole Sainte-Marie puis Saint-Amand à Bailleul, a pratiqué des caresses sur le corps (le ventre, la poitrine, le dos ou le sexe

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Serge X... a été salarié de la société aujourd'hui dénommée Federal Mogul de 1958 à 1964 et