Z... et appartenant à cette société, qui l'avait engagé dans un raid touristique qui s'était achevé la veille ; que les ayants droit de Pierre X... (les consorts X...) ont assigné M.

Attendu, selon les arrêts attaqués (Chambéry, 18 janvier 2005 et 17 janvier 2006), que la société civile immobilière "Les Chalets des Ecours" (la SCI), souhaitant faire construire une résidence de tourisme

Selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 12 septembre 2019), la société Le Point zéro a confié à la société Demathieu Bard construction (la société Demathieu Bard) la construction d'une résidence de tourisme

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société pour le développement touristique

barreau de Bergerac INTIMEE : SCP [D] LEURET ET DEVOS-BOT mandataire judiciaire, représentée par Maître [A] [D] agissant es qualité de mandataire liquidateur de la SARL LFT Label France Tourisme

professionnelle et l'intégration des personnes handicapées (ARPIH), dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° A 19-15.302 contre le jugement rendu le 7 février 2019 par le conseil de prud'hommes de Tourcoing

X..., entre ce dernier et son employeur la Société auxiliaire de l'unité touristique Leucate Le Barcarès (la SAUTLEBAR), et alloué au salarié une somme à titre de dommage-intérêts pour licenciement sans

cette société assurait également, par l'intermédiaire de sa filiale, la société Deux-Alpes voyages (DAV), l'exploitation de la centrale de réservation hôtelière originairement gérée par l'Office de tourisme

leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que la société CIPA, spécialisée dans la vente aux professionnels de rétroviseurs adaptables aux véhicules de tourisme

acte sous seing privé du 16 décembre 1988, la société Marine Club Hôtel de Saint-François (société Marine Club) a promis de vendre en l'état futur d'achèvement un immeuble à usage de résidence de tourisme

(Indre-et-Loire), 2°/ de l'Association sportive du Golf de Touraine, dont le siège est à Ballan-Mire (Indre-et-Loire), 3°/ du Groupe des assurances mutuelles de France (GAMF) dont le siège est ...

été mis en redressement judiciaire le 12 septembre 1995 ; que la Caisse régionale de Crédit agricole d'Indre-et-Loire, aux droits de laquelle vient la Caisse régionale de Crédit agricole de la Touraine

Le même jour, les époux [Q] ont conclu avec la société ATRIUM TOURISME un bail commercial sur les lots acquis pour une durée de 11 ans.

et une autre pour ne pas avoir transmis à la commune, dans le mois suivant sa demande, le nombre de jours au cours desquels il avait été loué, en violation de l'article L. 342-1-1, IV, du code du tourisme

[I], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Normandie tourisme exploitation, après débats en l'audience publique du 5 juin 2024 où étaient présents Mme Monge, conseiller doyen

Aux termes de l'article L. 324-1-1, IV, alinéa 1er, du code du tourisme, dans les communes ayant mis en oeuvre la procédure d'enregistrement de la déclaration préalable mentionnée au III, toute personne

Sur le rapport de Mme Panetta, conseiller, les observations de la SCP Doumic-Seiller, avocat de Mme [G], de la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel, avocat de la société Arlésienne de tourisme, et

Sur le rapport de Mme Palle, conseillère, les observations de la SELAS Froger & Zajdela, avocat de la société Tournier expansion Sallanches, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.