ignorer la présence de ces 7 flacons dans son étable ; qu'au magistrat instructeur, il a affirmé qu'ils ne lui appartenaient pas et qu'il avait été piégé ; qu'il a maintenu cette version des faits à la barre

Cédric B... arrivé dans le restaurant immédiatement après les faits et auquel l'accusé a donné les explications précitées, - les déclarations, à la barre, de l'épouse, d'une ancienne amie et de l'associé

jugement doit être infirmé et Karim X... doit être déclaré coupable des faits visés par cette prévention et dans les termes de celle-ci (arrêt attaqué, pages 10 et 11, 1, 2 et 3) ; "alors que, à la barre

au lieu d'un seul comme d'habitude, au pont roulant, accrochant les chaînes au fil de fer du second paquet qui servait à maintenir la charge solidaire, de sorte que tout le poids des deux paquets de barres

les parties le 7 janvier 2011, en violation du principe susvisé ; 3°/ que les juges doivent répondre aux moyens des parties ; qu'en l'espèce, dans ses conclusions oralement soutenues à la barre

les parties le 7 janvier 2011, en violation du principe susvisé ; 3°/ que les juges doivent répondre aux moyens des parties ; qu'en l'espèce, dans ses conclusions oralement soutenues à la barre

les parties le 7 janvier 2011, en violation du principe susvisé ; 3°/ que les juges doivent répondre aux moyens des parties ; qu'en l'espèce, dans ses conclusions oralement soutenues à la barre

avait participé à une course de voiliers qui représentait 8 heures de mer, le vendredi, 3 heures le samedi ; que le matin de l'accident, il avait encore effectué 3 heures de bateau, lui-même étant à la barre

de ses blessures ; "que la prévenue soutient qu'elle a rendu visite aux 2 victimes le lendemain de l'accident, le 10 novembre 1985 en fin d'après-midi (vers 17 h 30 - 18 h, a-t-elle précisé à la barre

procès-verbal des débats qu'à la suite de conclusions déposées notamment au nom de Jean-Pierre Z... demandant à ce qu'il plaise à M. le président de la cour d'assises de bien vouloir faire citer à la barre

civiques, civils et de famille pendant cinq ans ; "alors que, statuant sur l'appel du parquet d'un jugement de relaxe rendu par un tribunal, saisi par voie de citation directe, après l'audition à la barre

que le prévenu a payé la venderesse au moyen de 11 billets de 50 euros, dont quatre se sont avérés être faux lors de leur dépôt à l'agence bancaire ; que le prévenu fait soutenir par son conseil à la barre

société dont il prétend d'ailleurs qu'il était devenu le seul actionnaire, ce sans en apporter la preuve ; qu'ensuite Joseph X... ne saurait sérieusement soutenir, alors qu'il se définit lui-même à la barre

sexuelles de ceux-ci et les conduire à assimiler l'animateur à un agresseur ; que ces doutes de l'expert ont fondé pour l'essentiel le non-lieu prononcé par le juge d'instruction et sont repris à la barre

certains des indices graves, précis et concordants invoqués par les exposantes, tenant notamment à ce que des dons avaient été accordés par la société GVG, et à ce que l'ARPT avait émis des chèques non barrés

VIE D'UN CONTRIBUABLE ET LES REVENUS QU'IL DECLARE, LA BASE D'IMPOSITION A L'IMPOT SUR LE REVENU EST PORTEE A UNE SOMME FORFAITAIRE DETERMINEE EN APPLIQUANT A CERTAINS ELEMENTS DE CE TRAIN DE VIE LE BAREME

VIE D'UN CONTRIBUABLE ET LES REVENUS QU'IL DECLARE, LA BASE D'IMPOSITION A L'IMPOT SUR LE REVENU EST PORTEE A UNE SOMME FORFAITAIRE DETERMINEE EN APPLIQUANT A CERTAINS ELEMENTS DE CE TRAIN DE VIE LE BAREME

CONTESTE L'APPLICATION QUI LUI A ETE FAITE DE CERTAINS DES ELEMENTS DU BAREME PREVU A CET ARTICLE ; CONSIDERANT QU'AUX TERMES DE L'ARTICLE 168 DU CODE GENERAL DES IMPOTS, DANS SA REDACTION APPLICABLE AUX