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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2100878_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Bourgeois, - et les conclusions de Mme Caste, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2318070_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
B E F, représentés par Me Bourgeois, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée
Source officielle1ère Chambre
DTA_2403419_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Bourgeois, président-rapporteur, a été entendus au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2406317_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Bourgeois, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2406470_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Bourgeois, président-rapporteur a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. C...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2403937_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
A C B, représenté par Me Bourgeois, doit être regardé comme demandant au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative,
Source officielle1ère Chambre
DTA_2404293_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Bourgeois, président-rapporteur, - et les observations de Me Payet, représentant Mme A. Le préfet de la Gironde n'étant ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2407312_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Bourgeois, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Une note en délibéré a été enregistrée pour M. E le 25 mars 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2407335_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Bourgeois, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Une note en délibéré a été enregistrée pour M. E le 25 mars 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
Logistics Europe GmbHc/SASU CANON MEDICAL SYSTEMS FRANCE SAS
69e9c9f4cdc6046d473a061f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
électroniquement conformément à l'article 456 du CPC RG n° 2025F00094 Affaire : [L] [X] Logistics Europe GmbH c/ SASU CANON MEDICAL SYSTEMS FRANCE SAS ORDONNANCE DU JUGE PRESIDANT L'AUDIENCE Nous, Thierry BOURGEOIS
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100458
30 avril 2014
30 avril 2014
rendu l'arrêt suivant : Vu les articles 370 et 376 du code de procédure civile ; Attendu que, par conclusions aux fins d'interruption de l'instance déposées le 13 mars 2014, la SCP Meier Bourdeau
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100459
30 avril 2014
30 avril 2014
rendu l'arrêt suivant : Vu les articles 370 et 376 du code de procédure civile ; Attendu que, par conclusions aux fins d'interruption de l'instance déposées le 13 mars 2014, la SCP Meier-Bourdeau
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008123958
13 janvier 2003
13 janvier 2003
Vu la convention d'application de l'Accord de Schengen du 14 juin 1985, signée le 19 juin 1990 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mlle Bourgeois
Source officielle4ème chambre
69e93765cdc6046d472f05f0
10 avril 2026
10 avril 2026
Thierry BOURGEOIS, président de l'audience, Ordonnons la réouverture des débats et convoquons les parties à l'effet d'être entendues à notre audience de mise en état en date du 16 avril 2026 à 9 h15.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50379
23 mars 2023
23 mars 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [U] Pourvoi n° : P 22-21.007 Demandeur(s) : Mme [T] Avocat(s) : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Défendeur(s) :
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50484
6 avril 2023
6 avril 2023
[R] Avocat(s) : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Défendeur(s) : la société [Adresse 4] Ordonnance : 50484 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR51084
8 décembre 2022
8 décembre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [Z] Pourvoi n° : Y 22-15.910 Demandeur(s) : Mme [V] Avocat(s) : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Défendeur(s) :
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50196
8 février 2024
8 février 2024
[C] Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh Défendeur(s) : Mme [W] Avocat(s) : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Ordonnance : 50196
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR51216
7 décembre 2023
7 décembre 2023
[U] Avocat(s) : la SCP Thouin-Palat et Boucard Défendeur(s) : Mme [D] Avocat(s) : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Ordonnance : 51216 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60766
6 juin 2024
6 juin 2024
présidence __________ Odesi Pourvoi n° : H 24-11.280 Demandeur(s) : Mme [F] Avocat(s) : la SCP Sevaux et Mathonnet Défendeur(s) : Mme [J] Avocat(s) : la SARL Meier-Bourdeau
Source officiellePage 88 sur 835