des activités sportives qu'elle exerce qui sont susceptibles d'être affectées par les travaux réalisés sur ce site et de trouver des solutions à proximité des lieux concernés ; - de produire un calendrier

lors que l'occupation irrégulière du domaine public militaire perturbe les travaux de construction d'un diffuseur sur l'autoroute A86, située à proximité immédiate du site et risque de retarder le calendrier

Pour rejeter les demandes de Mme [B], le jugement retient que, sur l'image versée aux débats qui illustre l'opération « 1 jour 1 offre » et représente en son verso un calendrier de type calendrier de l'avent

fondant, pour valider le redressement, sur des circonstances postérieures à l'engagement des négociations, tirées de ce que l'employeur ne justifiait pas avoir précisé, lors de la première réunion, le calendrier

visant à voir condamner la société GROUPAMA à lui régler la facture de 100.000 euros HT ou, subsidiairement, à lui verser la somme de 120.000 euros de dommagesintérêts, au titre du dépassement du calendrier

A1 de la convention de délégation vise à sanctionner le retard dans la remise des études Avant-projets Définitifs, dits " A ", au regard du calendrier fixé en annexe 2.1 ou si les A ont été remis mais

effectué dans le mois ¿ » ; qu'en décidant cependant que l'accord de branche du 18 avril 2002 ne serait pas applicable à la relation de travail faute pour la société Clamart cars d'avoir établi un calendrier

En troisième lieu, les personnes morales requérantes font valoir, en se fondant sur le calendrier de chantier établi par la société Atosca le 17 octobre 2024, que neuf opérations de travaux devant être

Calendrier détaillé d'exécution : A) Le calendrier détaillé d'exécution est élaboré (à partir du calendrier prévisionnel d'exécution 1001 OPC) par le responsable de la mission d'ordonnancement-pilotage-coordination

A l'audience de renvoi du 16 décembre 2013, il a été constaté l'inobservation du calendrier de procédure par l'appelant.

Fixons le calendrier suivant : * Communication à Maître [I] [G], ès qualités de commissaire de justice instrumentaire et séquestre et à nous-même les tris demandés avant le jeudi 24 avril 2025 à 12h00

lequel est non seulement caution de la Sci mais également son avocat ainsi qu'il se présente en tête du courrier ("Nous sommes les conseils de la Sci Ternes Vavin"), qui contient une proposition de calendrier

dissimulée tant à la cour, qu'à Mme [L] [Y], - le 22 mars 2022, le conseil de la société [Localité 5] Groupe France a adressé un message RPVA à la cour indiquant : « Je sollicite la fixation d'un calendrier

; FIXE la résidence des enfants mineurs, en alternance au domicile de chaque parent, de la manière suivante, à défaut de meilleur accord entre les parties : - du vendredi des semaines paires du calendrier

aux parties valant pré-rapport, précisant la nature, l’importance et le coût de ces travaux, DISONS que pour procéder à sa mission l’expert devra : - en concertation avec les parties, définir un calendrier

faire ramener par une personne digne de confiance dont l'identité aura préalablement été communiquée à l'autre parent, et d'assumer les frais générés par ces trajets, DIT que par dérogation à ce calendrier

entre les parties, Monsieur [R] [N] exercera son droit de visite et d'hébergement au bénéfice de [W] de la manière suivante : * en période scolaire : les fins de semaines paires dans l'ordre du calendrier

parties valant pré-rapport, précisant la nature, l’importance et le coût de ces travaux ; DISONS que pour procéder à sa mission l’expert devra : - en concertation avec les parties, définir un calendrier