CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 612 résultats pour « D'Agostino »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8df9ba5988459c4f21c

Cassation

9 septembre 2003

9 septembre 2003

Castagnède conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly, Salmeron conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

6079a86f9ba5988459c4d449

Cassation

29 juin 2004

29 juin 2004

Farge, Blondet, Le Corroller, Castagnède, conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly, M. Chaumont conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

écembre 2002, qui, dans la procédure suiviec/Emmanuel X

6079a87d9ba5988459c4d7f3

Cassation

7 octobre 2003

7 octobre 2003

Castagnède conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly, Salmeron conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2305408_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

B..., représenté par Me Agostini-Croce, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 12 avril 2023 par laquelle le directeur interrégional des services pénitentiaires de Marseille a refusé de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01848

Cassation

28 septembre 2011

28 septembre 2011

Huglo, conseillers, Mmes Agostini, Pécaut-Rivolier, Sabotier, conseillers référendaires, M. Lalande, avocat général, Mme Bringard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f65

Appel

7 décembre 2006

7 décembre 2006

représentée par la SCP JUNILLON-WICKY avoués à la Cour assisté par Me AGOSTINI avocat au barreau de BORDEAUX INTIMEES : Monsieur le directeur de l'INPI 26 bis rue de Saint-Pétersbourg

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e470

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

La visite des lieux a commencé à partir de la maison des époux AGOSTINI située en contrebas de la maison des époux X... et s'est poursuivie ensuite sur le terrain des époux X....

Source officielle
CC

cr

61372626cd5801467742350f

Cassation

13 novembre 2002

13 novembre 2002

Roman, Blondet, Palisse, Béraudo conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly, Salmeron conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

61372631cd58014677423ac7

Cassation

21 janvier 2003

21 janvier 2003

Roman, Palisse, Le Corroller, Beraudo conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly, Salmeron conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2009:CR01240

Cassation

24 février 2009

24 février 2009

Farge conseiller le plus ancien faisant fonction de président en remplacement du président empêché, Mme Agostini conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2009:CR00306

Cassation

13 janvier 2009

13 janvier 2009

Farge, Blondet, Palisse, Le Corroller conseillers de la chambre, Mme Agostini, MM. Chaumont, Delbano conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Christian Z

ECLI:FR:CCASS:2008:CR03891

Cassation

24 juin 2008

24 juin 2008

Farge, Blondet, Le Corroller, Foulquié, Mme Radenne conseillers de la chambre, Mme Agostini, MM. Chaumont, Delbano conseillers référendaires ; Avocat général : Mme Magliano ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

édure suivie notammentc/Etienne X

ECLI:FR:CCASS:2008:CR01963

Cassation

1 avril 2008

1 avril 2008

Finidori conseillers de la chambre, Mme Agostini, M. Chaumont conseillers référendaires ; Avocat général : M. Salvat ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR00827

Cassation

5 février 2008

5 février 2008

Finidori conseillers de la chambre, Mme Agostini, MM. Chaumont, Delbano conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

613725e6cd5801467742165c

Cassation

10 janvier 2001

10 janvier 2001

Corneloup conseillers de la chambre, Mmes Ferrari, Agostini, Beaudonnet conseillers référendaires ; Avocat général : Mme Commaret ; Greffier de chambre : Mme Lambert ; En foi de quoi le présent

Source officielle
CC

cr

613725f1cd58014677421bc1

Cassation

14 novembre 2000

14 novembre 2000

Béraudo conseillers de la chambre, Mmes Ferrari, Agostini, Beaudonnet conseillers référendaires ; Avocat général : M. de Gouttes ; Greffier de chambre : Mme Nicolas ; En foi de quoi le présent

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Valérie B

61372601cd580146774223b1

Cassation

14 septembre 1999

14 septembre 1999

Roman conseiller de la chambre, Mme Agostini conseiller référendaire ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

6137261ccd58014677423043

Cassation

2 juin 2004

2 juin 2004

Farge, Palisse, Le Corroller, Castagnède conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly, M. Chaumont conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

6137261dcd580146774230fa

Cassation

13 janvier 2004

13 janvier 2004

Farge, Blondet, Palisse, Castagnède conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly, Salmeron, M. Chaumont conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

613725c7cd58014677420714

Cassation

8 décembre 1998

8 décembre 1998

Desportes, Mmes Karsenty, Agostini conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle

Page 88 sur 131

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.