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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2504073_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Dès lors, dans ce contexte particulier, le recours à des caméras aéroportées, permettant de disposer d’une vision élargie facilitant la protection des personnes et des biens et pour une période limitée
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2525971_20250910
10 septembre 2025
10 septembre 2025
sites ou axes routiers, et eu égard à la spécificité de la région Ile-de-France regroupant des sites sensibles, le recours à des caméras embarquées sur des drones, permettant de disposer d'une vision élargie
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2531051_20251025
25 octobre 2025
25 octobre 2025
Dès lors, dans ce contexte particulier, à la date à laquelle il est statué sur le présent référé, le recours à des caméras aéroportées, permettant de disposer d’une vision élargie facilitant la protection
Source officielle1ère chambre civile B
6162700418eff35429d864d5
25 juin 2013
25 juin 2013
La servitude élargie est également rappelée dans l'acte d'acquisition du lot n° 5 par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85bdd
6 décembre 2001
6 décembre 2001
d'inunigration, - que la mesure ordonnée par le juge des référés est parfaitement adaptée car elle garantit la transparence du message poFItique tout en limitant sa portée pénale et a été justement élargie
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
616343fb88dc29ccde27f1d1
5 janvier 2012
5 janvier 2012
violence invoqués par Madame [H], - ordonné une expertise, Évoquant pour le surplus des demandes, Annule l'acte sous seing privé du 16 juin 2005 (enregistré le 1er juillet 2005 à la 'recette élargie
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6163fdd6b83ec65bfc4454b6
19 janvier 2010
19 janvier 2010
figuratives consistant dans la représentation stylisée du petit chien scottish-terrier ; La société AGATHA DIFFUSION soutient que sa marque est renommée et qu'à ce titre elle jouit d'une protection élargie
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894d4
27 juin 2007
27 juin 2007
La saisine du Tribunal Paritaire des Baux Ruraux par toute personne intéressée à l'effet de voir consentir un bail forcé qui est une conséquence du contrôle des structures ne peut être élargie à d'autres
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dcb6
18 avril 2011
18 avril 2011
séparés, d'entretenir des relations personnelles avec chacun d'eux ; Attendu que depuis l'ordonnance sur tentative de conciliation le droit de visite et d'hébergement du père a été fixé, de manière élargie
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dd93
5 mai 2011
5 mai 2011
incident du jugement, par déclaration du 2 décembre 2010, mais sans limiter la saisine de la Cour à certains chefs de cette décision ; Attendu que dès lors que la saisine initiale de la Cour a été élargie
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93668
25 octobre 2016
25 octobre 2016
Au contraire, l'ensemble de ces éléments justifie que le droit d'accueil de Madame Y...soit mis en place de manière élargie en raison du très jeune âge d'Ayoub et des liens privilégiés qui l'unissent à
Source officielleCour d'Appel
6253cd83bd3db21cbdd93917
25 janvier 2017
25 janvier 2017
X..., il ne peut être reproché à la société Sacoa des nations d'avoir limité ses recherches de reclassement aux sociétés du groupe installées à Poitiers et ses environs, ni de les avoir élargies à une
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94bba
30 novembre 2020
30 novembre 2020
L'étendue de la saisine du juge d'appel est donc limitée par les énonciations de l'acte qui a déféré le jugement à la cour, laquelle ne peut être élargie par des conclusions postérieures.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01670
16 octobre 2013
16 octobre 2013
liquidation, aucun moyen matériel ni aucun personnel ne lui était spécialement affecté, l'activité principale de cette compagnie étant devenue le transport public et le transport privé et ayant été élargie
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100990
20 octobre 2011
20 octobre 2011
dès lors que ces deux documents signés à Bièvres à 24 heures d'intervalle par les mêmes parties qui ne contestent pas leur signature, ont été enregistrés ensemble le 28 septembre 2004 à la recette élargie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00149
20 janvier 2010
20 janvier 2010
recourir à la modulation du temps de travail prévue à l'avenant n° 37 du 3 mars 2000 ; qu'il convenait cependant de relever qu'aux termes de ce texte, l'employeur, qui peut opter soit pour une modulation élargie
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdaa
15 octobre 2012
15 octobre 2012
Il souligne que celui-ci est tout à fait aimant pour sa fille avant de conclure que le droit de visite peut être exercé de manière plus élargie et plus souple, en précisant qu'il est tout à fait apte psychiquement
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a5f
17 septembre 2013
17 septembre 2013
prononcé le divorce des époux, maintenu la résidence de l'enfant au domicile de sa mère, fixé la contribution du père à la somme de 300 ¿/ mois et organisé un droit d'accueil du père selon des modalités élargies
Source officielleChambre 1
DTA_2200433_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Les requérants produisent toutefois des photographies montrant que la construction existante a été en partie démolie, ne subsistant que la partie souterraine dont les fondations ont été élargies, et que
Source officielleJUGE UNIQUE D JOSSERAND-JAILLET
DTA_2200830_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
l'instance, et il ne ressort des pièces du dossier aucun obstacle, eu égard notamment à l'âge et à l'intérêt de l'enfant française de vivre avec sa mère, à ce que la cellule familiale, le cas échéant même élargie
Source officiellePage 88 sur 163