List of Agents     Belgium : Etablissements Emile Bruylant (rue de la Régence 67,   B-1000 Bruxelles)   Luxembourg : Librairie Promoculture (14, rue Duchscher   (place de

    Belgium : Etablissements Emile Bruylant (rue de la Régence 67,   B – 1000 Bruxelles)   Luxembourg: Librairie Promoculture (14, rue Duchscher   (place de Paris), B.P. 1142,

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    Liste des agents de vente   Belgique   : Etablissements Emile Bruylant (rue de la Régence 67,   B - 1000 Bruxelles) Luxembourg: Librairie Promoculture (14, rue Duchscher &#

Tel étant le cas en l'espèce, l'article 6 § 1 est applicable à la procédure litigieuse dans son volet civil (voir Licata c. Italie (déc.), n o 32221/02, 27   mai 2004 , Arcuri c.

Liste des agents de vente/List of Agents     Belgique/Belgium : Etablissements Emile Bruylant (rue de la Régence 67,   B-1000 Bruxelles)   Luxembourg : Librairie Promoculture (14, rue

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la chambre d'accusation de la cour d'appel de Lyon comme pouvant être chargée de l'instruction de l'affaire ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'un ouvrage publié en librairie

La convention collective des Commerces de détail de la Papeterie, librairie, fournitures de bureau, bureautique et informatique du 15 décembre 1988 est applicable. Courant 2018, M.

fournitures, mobiliers et matériels de bureau ; - qu'elle fait application de la convention collective des commerces de détail des papeteries, fournitures de bureau, bureautique et informatique et de librairie

Dans le même immeuble, la société Book Off France exploite un fonds de commerce de vente de 'commerce de détail de livres en magasin spécialisé, librairie, vente de tous accessoires et matériels hi-fi

demandant à être mis en place de façon appropriée (mousse injectée ou coquilles) afin d'éviter les ponts thermiques entre métal et isolant ; - l'échantillon prélevé sur les gaines horizontales de la librairie

et Vice Président France, Belgique et Suisse, coefficient 900 de la Convention collective nationale des commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie

Mr [I] a le statut de salarié et dépend à dater de ce jour de la Convention Collective : commerce de détail de papeterie, de fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie.

professionnels en la matière, moyennant une faculté de retour, de sorte que le nombre d'exemplaires effectivement vendus n'est déterminé que plusieurs mois après l'exposition à la vente de l'ouvrage en librairie

’article L. 1142‑14 du code de la santé ublique, l’offre d’indemnisation ro osée ar l’assureur de l’établissement de santé est insuffisante, ces dernières dis ositions ne sont as a licables

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xa0; Pietro MONFORTE 1938   Giuseppe SESTA 1941 Angela Maria CIMINO 1936 Giuseppe GARITTA 1932 Anna CASALES 1923   Calogero VIOLA 1922   Giuseppina GOTTARDO 1933 Carlo ISGRÒ 1923 Mario LIPARI