André, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 20 janvier 2000, qui, après avoir relaxé Hugues A... du chef de dénonciation calomnieuse, a débouté

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'aux termes de trois actes notariés en date des 31 octobre 1946, 24 et 27 février 1950, André Z... a vendu à la fille de sa seconde épouse Mme Charlotte

. ; Attendu qu'André C..., marié sous le régime de la séparation des biens avec Henriette X..., est décédé le 22 décembre 1970 sans laisser d'héritier réservataire et en l'état d'un testament olographe

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chaussures André, société anonyme, dont le siège est ..., en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Andrée Y..., demeurant ... qui Chante à Perpignan (Pyrénées-orientales

Pierre-Antoine, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 19 mai 2005, qui, dans la procédure suivie contre Andrée A..., épouse B..., du chef

Vu : le code des marchés publics ; le code des procédures civiles d'exécution ; la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 ; le code de justice administrative.

(ci-après les consorts X...), héritiers d'André X..., de l'ensemble de leurs demandes dirigées contre Mme X..., la seconde épouse de celui-ci, la cour d'appel a retenu qu'ils demandaient que soient réintégrés

X... et de Mme Y..., mariés sous le régime conventionnel de la communauté de biens réduite aux acquêts, a été prononcé par jugement du tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence le 3 avril 1998 ; que

André A et Jean-Baptiste B aux fonctions de vice-présidents du tribunal de grande instance de Basse-Terre chargés du service du tribunal d'instance de Saint-Martin ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu

ATTRIBUTAIRE MOITIE EN PLEINE PROPRIETE, MOITIE EN USUFRUIT DES 480 PARTS DE SON MARI DECEDE ET SES DEUX FILS GILBERT ET ANDRE X..., ATTRIBUTAIRES CHACUN DE 210 PARTS SUR LES 900 DE LA SOCIETE, AVAIT OPTE

André X... et le GAEC X... et fils, également dénommé le GAEC des Remparts (le GAEC), ont été associés de la Société civile coopérative d'intérêt collectif agricole du vignoble auxerrois (la SICAVA), à

André X..., Mme Aline X... et Mlle Marie-Bernadette X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne, ensemble M.

Patrick X..., Mme Andrée X... épouse Y... C/ M. Terence Z...

DE PARIS, contre le jugement n° 60852 de ladite juridiction, en date du 8 avril 2005, qui, pour inobservation par un conducteur, de l'arrêt imposé par un feu rouge fixe ou clignotant, a condamné André

André X... conducteur et son épouse, passagère, sont décédés lors d'un accident de la circulation impliquant leur seul véhicule, assuré par la société La Parisienne (l'assureur) ; que leurs enfants majeurs

Francis X..., demeurant l'Estérel n° 4, Val Saint-André, Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 11 juillet 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre, section

Abel-André, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 24 avril 2003, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 304,90 euros d'amende et 1 mois de suspension