Y..., de Me Le Prado, avocat de la société Bennes Marrel, les conclusions de M.

Article 3 : L’Etat versera à Me Marcel, avocate de M.

B A, représenté par Me Marcel, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code

Pascal F, Mme Mireille E, M. et Mme Michel G, M. et Mme Jean-Charles D, Mme Jacqueline A et M. et Mme Marcel B la somme de 3 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ;

SAUTIER GUILLEMIN), avocat au barreau de PARIS, toque : R022 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 Janvier 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel

Marcel XJ... et Mme Marcel XJ..., née Huguette R..., demeurant ... Saint-Germain (Moselle), 15 / M. Christian XH... et Mme Christian XH..., née Nicole XZ..., demeurant ...

Marcel et Louis X... et Mme Simone X... ; que la société X... et le CCME ont constitué une SARL, nommée Société auxiliaire de matériels X...

Marie Marcel Z... né le 07 Septembre 1952 à LIFOU (98820) demeurant... Mme Camane A... épouse Z... née le 22 Juillet 1948 à LIFOU (98820) demeurant...

Marcelli, - condamné la S.A.R.L. Marcelli à payer à Monsieur O...

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 2262 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QU'AUX TERMES DE CE TEXTE TOUTES LES ACTIONS TANT REELLES QUE PERSONNELLES SONT PRESCRITES PAR TRENTE ANS ; ATTENDU QUE MARCEL X.

[Q] [U], la société Bocca d'Oro et la société Marele II de toutes leurs demandes, - condamné M. [U] [V], M.

Marcel Z..., demeurant ..., 6 / de Mme Liliane X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

Marcel I..., demeurant ..., M.

d'annulation de l'arrêté du maire de Nantes du 12 octobre 1987 accordant à la société Prestimo un permis de construire en vue d'édifier deux immeubles à usage d'habitation sur un terrain situé entre la rue Marcel

(MARCEL) - PARTIES CIVILES - CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE COLMAR DU 6 JUILLET 1965 QUI, DANS DES POURSUITES POUR FAUX, USAGE DE FAUX ET COMPLICITE CONTRE : 1° A...

Marcel X..., briquetier, demeurant Les Rairies (Maine-et-Loire), 2°/ de M.

habilité par une délibération du 20 juillet 1998 du conseil municipal ; la COMMUNE DE LAMANON demande au Conseil d'Etat d'annuler la décision du 30 juin 1998 par laquelle le tribunal administratif de Marseille

administratives d'appel, la requête présentée par M. et Mme GILLET et autres ; Vu la requête enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Nancy le 7 avril 1995, présentée par M. et Mme Marcel