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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
6036df38a5d1497cdf010e47
9 juillet 2015
9 juillet 2015
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 14/03509 Association ASSOCIATION REGIONALE RHONE-ALPES DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX C/ [I] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes
Source officielle3e chambre
615e0e52c25a97f0381f54e8
5 juin 2014
5 juin 2014
alors qu'il existe un véritable faisceau d'indices confirmant la défaillance du moteur électrique.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201349
4 septembre 2014
4 septembre 2014
X... a réalisé des opérations spéculatives sur le marché boursier des options négociables dit « Monep » ; que la banque a souhaité se désengager du Monep ; qu'un litige relatif aux conditions dans lesquelles
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR06081
18 novembre 2008
18 novembre 2008
Moteur à poser en atelier spécialisé. Train d'atterrissage à vérifier (stable) " ; que les experts ont relevé : - M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
696a27ddcdc6046d4783eaca
15 janvier 2026
15 janvier 2026
être retenue pour une trottinette dotée d'un moteur électrique.
Source officielleChambre commerciale
67ecc7dd8e074ba02f40a3b7
1 avril 2025
1 avril 2025
Le 29 juillet 2018, le moteur bâbord a fait un tour sans incident, mais au milieu de deuxième tour, à 10h30, le moteur a émis un bruit anormal et s'est arrêté, l'avarie concernant l'embase, ce qui a donné
Source officielle6ème Chambre
67134bef208351cec65865cd
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Cette lettre du 21 avril 2017 indique que 174 moteurs ont été retournés à la société Automobile Dacia SA, et que 2 moteurs étaient manquants.
Source officielleChambre 9 cab 09 G
68700399b8daa57c7f66920e
8 avril 2025
8 avril 2025
, -le calculateur étant conforme, le support moteur a été démonté et une fuite provenant de celui-ci a été constatée, -le support moteur devait être remplacé.
Source officielle1ère chambre
CETAT:CETATEXT000037525311
24 octobre 2018
24 octobre 2018
A...et la somme de quarante-deux mille sept cent cinquante euros à l'Association nationale pour l'intégration des personnes handicapées moteurs. Article 2 : Le surplus des conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88bc8
8 septembre 2006
8 septembre 2006
MOTEC INGENIERIE C/ Nadine X...
Source officielleciv3
613720b6cd580146773edc0d
29 juin 1988
29 juin 1988
2°) la société à responsabilité limitée SUNSET, dont le siège est à Biarritz (Pyrénées atlantiques), Résidence Sunset, Hôtel Carlina, boulevard du Prince de Galles, 3°) la SOCIETE CIVILE DES MOTELS
Source officielleciv1
6137232ecd580146774067e9
15 décembre 1998
15 décembre 1998
en panne, la société Acqua Viva, après expertise, a assigné la société Marindustries et l'assureur de celle-ci, le Groupe des assurances nationales (GAN), en paiement des frais de remise en état des moteurs
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201110
3 juin 2010
3 juin 2010
et du pourvoi incident : Vu l'article L. 455-1-1 du code de la sécurité sociale ; Attendu, selon ce texte que la victime d'un accident du travail dans lequel est impliqué un véhicule terrestre à moteur
Source officielle1ère Chambre
62c67c7dca9bf2637903090c
5 juillet 2022
5 juillet 2022
des désordres aux éléments du moteur
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
662bec4ee266e89ef1185601
11 avril 2024
11 avril 2024
du moteur, un bruit anormal et à terme une surchauffe du moteur, situation subie par le véhicule acquis par monsieur [M].
Source officielleChambre de la Proximité
680b18d198bcafcb3a63e015
24 avril 2025
24 avril 2025
[T] [G] d'Alliance Experts a relevé notamment que le véhicule est affecté d'un défaut majeur d'étanchéité interne à son bloc moteur.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200179
15 janvier 2009
15 janvier 2009
30/22 KW et 15/11 KW, que les moteurs livrés sont des moteurs 7,5/5,5 KW et 22/15 KW, qu'il n'y a aucune erreur d'étiquetage contrairement à ce qui a été prétendu pendant les opérations d'expertise ;
Source officielle2e Chambre
60347228e5b097604a0cb2e2
8 décembre 2016
8 décembre 2016
MOTIFS DE LA DECISION Sur la nullité de l'assignation présentée par la société BATEAUX MOTEUR BAVARIA FRANCE.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110307
8 avril 2021
8 avril 2021
K... conclut que l'avarie est liée à la destruction interne du bloc moteur et que cette destruction est liée à l'érosion de l'aluminium suite au passage de l'huile dans les canaux du
Source officielle3ème Chbre Cab A1
65b162cdb9f94e984650ba9e
19 décembre 2023
19 décembre 2023
MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A1 JUGEMENT N° du 19 Décembre 2023 Enrôlement : N° RG 22/12675 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2VYQ AFFAIRE : S.D.C. de l’immeuble sis [Adresse 1] ( la SCP SCP MOTEMPS
Source officiellePage 88 sur 1320