depuis peu des cours de violon à domicile, expliquant que ce soir là vers 19 heures 30 ou 20 heures David A... s'était présenté en compagnie de Dominique Y... qu'elle ne connaissait pas et qui s'est rapidement

arme était démontée pendant le trajet qu'il a effectué avec sa voiture ; que ceux-ci dans leur procès-verbal ont constaté que Marc X... avait stoppé brusquement sur la grande ligne, était descendu rapidement

de la chronologie et du temps séparant la mise à feu de l'intervention des pompiers, il était certain que le feu allumé par les prévenus, loin d'être éteint, avait continué à couver puis s'était rapidement

semblé qu'elle roulait lentement mais n'avait en fonction aucun indicateur lumineux...Je me suis rendu compte en arrivant sur elle qu'elle venait de se mettre en mouvement de marche arrière de façon rapide

raison de ses souffrances physiques et psychiques, n'est plus en état de porter sur sa situation et les actes qu'on lui demande d'accomplir, un regard lucide et critique, ce dont Patrick X... a pu rapidement

Alexandre Z... a fait une erreur sur le numéro de série de la voiture, ce qui n'est pas étonnant compte tenu de l'heure et de ce que le véhicule s'est éloigné rapidement ; que leurs déclarations sont

. évoquée ci-dessus ; qu'il est donc établi que lors d'une séance de massage, Jean-Claude Y... a glissé un de ses doigts entre les fesses de X... et l'a introduit dans le sexe de sa patiente, geste rapide

Dominique A..., - qu'au surplus, aucun indice particulier ne permettait de conclure à l'existence d'un danger imminent" (cf. arrêt attaqué, p.8, 1er considérant); "qu'en réalité Pierre Z... a très rapidement

moment où l arrêté a été pris ; que par ailleurs, il est également père d un enfant résidant en Belgique, né en 1979 ; qu à la date de l arrêté, le prévenu se trouvait en situation irrégulière puisque, rapatrié

conséquence manifeste de désorganiser le service ; qu'en statuant ainsi, sans répondre à ce moyen pertinent invoquant une simple perturbation dès lors que la société Eiffel industrie avait très rapidement

salarié installait une fraise sur la machine ; qu'en retenant, pour reconnaître la faute inexcusable de l'employeur, que la possibilité de confusion entre les boutons de mise en marche et de vitesse rapide

d'avoir accueilli la demande de la société Z... , alors, selon le pourvoi, d'une part, que le juge-commissaire, chargé, en vertu de l'article 14 de la loi du 25 janvier 1985, de veiller au déroulement rapide

a été muté, sur sa demande, à Bombay à compter du 1er mai 1991 en qualité de chef du fret ; que, relevé de ses fonctions pour des motifs énoncés comme des insuffisances professionnelles, il a été "rapatrié

Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Léonnet, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, avocat de la société Albanel, de M.

de développement importantes"), pour inciter la société Y... services à en acquérir les titres, ne reflétant assurément pas la réalité ; qu'ils exposaient ainsi que "son chiffre d'affaires avait rapidement

A..., Bonac et Duc, qui avaient rapidement résilié leurs contrats d'assistance juridique et fiscale, dont la société Fidal n'aurait ainsi, en toute hypothèse, pu conserver la clientèle au-delà de son départ

sociétés de gestion, d'autre part, sur l'importance des risques encourus lors des placements sur le Matif et le Monep ou les marchés à terme étrangers, en raison d'effets de leviers financiers pouvant rapidement

professionnelle de vérifier la conformité des produits qu'il vendait (arrêt, page 3) ; "1 ) alors que, conformément aux exigences de l'article L. 215-15 du Code de la consommation, l'expertise d'un produit rapidement