H... qui avait demandé aux jeunes pour quelle raison ils s'étaient sauvés puis s'était approché de l'un de ces jeunes et lui avait donné un violent coup de pied dans le corps avec le bout de sa chaussure

avait introduit son sexe en érection en lui faisant des mouvements d'avant en arrière ; que pendant ce temps, il l'encourageait lui disant que plus tard, ils le feraient à trois avec sa mère ; qu'au bout

octobre 1988 puis en juin 1990 acquis d'autres locaux dans cet immeuble qu'il avait ensuite loués à la Semader, que le taux de rentabilité immédiat de 24 % avait permis à Jean-Marie X... de bénéficier au bout

imam entre en prison, il y aura un autre qui viendra ; mais avez-vous vu des pays, des pays qui tremblent et s'agitent à cause d'un homme infirme sur la chaise de la vieillesse, la seule chose qu'il bouge

que cet article se trouve dans le chapitre intitulé "pouvoirs des agents et action juridictionnelle"; qu'il fait référence aux infractions des articles L. 122-6 et L. 122-7 relatifs à la vente à la boule

A titre d'exemple non exhaustif, vous parlez d'elle en la désignant de « l'autre », alors qu'elle est présente, « bouge-toi [K] », et vous terminez systématiquement les phrases que vous luis adressez par

travaux de carrosserie, de procéder au remplacement des jantes en aluminium et de présenter le véhicule au contrôle technique, a été assortie d'une garantie contractuelle de six mois sur le moteur, la boîte

d'un comportement agressif et d'une hostilité permanente, en haussant le ton et en se montrant menaçant, empêchant ainsi le fonctionnement normal de l'entreprise ; que sur ces points, VDI GROUP, qui vient

Si l'examen du véhicule par l'expert est allé au-delà du contrôle technique du 18 octobre 2019, le premier vient bien confirmer le second.

L'AJE estime enfin que les nombreuses pièces générales produites par ses soins viennent contredire les affirmations de l'appelant et de ses témoins.

Les avis techniques complémentaires réalisés unilatéralement à la demande de Mme [A] [G] postérieurement à l'expertise ne viennent pas en critiquer utilement es conclusions : - l'avis du 6 octobre

.), indiquant avoir atteint la limite d'entendre chaque jour une nouvelle qui ne va pas dans le sens de l'équipe (annonce de pressions supplémentaires en sus de celles existantes), qu'elle gérait 4 boîtes

rend impossible le maintien du contrat de travail pendant le préavis ; qu'il ressort de la lettre de licenciement qu'il est motivé par plusieurs griefs ; que, sur le premier grief, soit les propos violents

EXPOSÉ DU LITIGE Mme [R] [U] a été engagée en qualité d'hôtesse d'accueil le 12 septembre 2005 par la société [2] aux droits de laquelle vient la société [1].

exposé exhaustif des prétentions et moyens des parties, aux conclusions écrites qu'elles ont transmises, telles que susvisées ; Sur la recevabilité des demandes de la société [G] en ce qu'elles visent

comme des menaces physiques à l'encontre d'autrui, des insultes et constituent une critique inacceptable de l'employeur amplifiée par la large diffusion qui en est faite, aucun élément du dossier ne vient

[M] [P] a cédé à la société Les Studios Photographiques de Paris (aux droits de laquelle vient désormais la SA Studio [L]) 'l'ensemble de [ses] droits de propriété intellectuelle afférents aux oeuvres

comparant en personne, assisté de Me Savine BERNARD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2002 INTIMEES SAS HOURA [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Pierre-xavier BOUBÉE