Codes de loi français

Article D533-16-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 38

compatibilité avec un objectif climatique donné et les principales hypothèses du scénario sur les technologies et les changements structurels de l'économie ; le cas échéant, en justifiant les raisons pour lesquelles l'entité utilise des scénarios individualisés

Article Annexe II

Compétence de communication et apprentissage de la langue S'agissant d'un enseignement à horaire renforcé le niveau B2 minimum est exigé en espagnol pour les élèves prétendant à la double certification.

Article 57-4-1

Le directeur responsable ou le membre du comité de direction a la possibilité d'organiser plusieurs parties par table dans les limites horaires prévues ci-dessus. II. - La partie débute en présence de deux joueurs minimum.

Article 57

Le directeur responsable ou le membre du comité de direction a la possibilité d'organiser plusieurs parties par table dans les limites horaires prévues ci-dessus. La partie débute en présence de deux joueurs minimum.

Article Annexe III

.) ; - les contraintes liées à l'environnement telles que : émissions de fumées et de gaz polluants, bruits, et pollution des eaux ; - les dispositions relatives à l'information du public (panneau réglementaire, tarifs, horaires, etc.). E. 1.3.

Article 3

La réduction du temps de travail doit être d'au moins 10 % de la durée initiale et porter le nouvel horaire collectif au plus au niveau de la durée légale fixée par l'article L. 212-1 du code du travail ou de la durée considérée comme équivalente en application

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 25

Article 8 Sans exclusivité, les polices municipales des communes membres de l'établissement public de coopération intercommunale assurent plus particulièrement les missions de surveillance des secteurs (liste détaillée) dans les créneaux horaires suivants

Article Annexe

Ce traitement comporte l'établissement d'un document qui permet de s'assurer que les charges et les produits de l'activité visée par la présente autorisation sont individualisés.

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

présenter, visé par une société de classification habilitée ; -justificatifs de conformité aux articles : -221-II-1/31.3 (indisponibilité de l'officier, renvoi à la passerelle) ; -221-II-1/48.3 (alarme d'envahissement distincte des autres alarmes, et individualisée

Article Annexe à l'article A. 5332-310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

conventionnel avec l'exploitant tractionnaire qui détaille la répartition des tâches) ; e) Caractéristiques des différents points d'inspection-filtrage ; f) Règles de fonctionnement des différents points d'inspection-filtrage selon les niveaux ISPS (horaires

Article Annexe Ib

distribution (directe, différée) Les documents relatifs à la gestion de la production (Technologie) L'identification des principaux documents relatifs à la gestion de la production : les plannings du personnel, les fiches de poste, la grille horaire

Article Annexe I (suite)

- La rémunération - La formation et la promotion du personnel - Dégager les avantages et les inconvénients d'un système de rémunération lié aux résultats ou individualisé. - Analyser la politique de formation continue et de promotion interne

Article Annexe I (suite)

. - Dégager les avantages et les inconvénients d'un système de rémunération lié aux résultats ou individualisé. - Analyser la politique de formation continue et de promotion interne d'une entreprise, en suivre les principaux effets économiques (coûts,

Article Annexe

La progression individualisée est privilégiée dans les activités de travaux pratiques qui alternent avec les cours en classe complète.

Article Annexe à l'article A931-11-9 (3e alinéa) Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 40

Toutefois : -les charges qui peuvent être individualisées et affectées en totalité de manière univoque et sans application de clé de répartition, à une activité non technique, peuvent par exception être portées en charges non techniques : les activités

Article Annexe I

Résultats attendus - Niveau de performance de l'équipe et de sa contribution à l'optimisation de la qualité de la production - Qualité de l'ambiance de travail - Respect des spécificités du métier par les membres de l'équipes (horaires, sécurité au

Article Avenant n° 3

Par ailleurs, une campagne d'information ciblée se fera par le biais d'un courrier individualisé envoyé aux professionnels installés dans les zones " très sous-dotées " et " sous-dotées ".

Article Annexe

. - Élaborer un projet pédagogique individualisé pour l'éducation d'un malade porteur d'une maladie chronique en tenant compte de sa culture, ses croyances. No 2.

LEGIARTI000036674528

opérateurs) et également au regard de la lisibilité du document (une liste de plusieurs centaines de participations serait fastidieuse à décrypter) ; -un tableau des mouvements des participations : cessions, acquisitions, fusions ; -une identification individualisée

Article ANNEXE

L'objectif est de permettre la prise en compte de la situation individualisée de chaque personne : en effet, certaines déficiences graves entraînent des incapacités modérées.