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3 514 résultats pour « Alexandre TESSIER Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 8

66c03d07fa3a395142d55c30

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, Mme Constance LACHEZE, conseillère, Mme Alexandra

Source officielle

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TJ

4ème Chambre Cab C

69d6ae47cdc6046d478fc104

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

NOM DES PARTIES : DEMANDEUR : Madame [G] [S] [O] divorcée [Q] née le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 1] (42) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Alexandra

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6619775f1b7735881a7be41d

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

SARL ATLAS CONSEIL SELARL EKIP Le 08/04/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle protection et proximité JUGEMENT EN DATE DU 08 AVRIL 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Madame Sandrine Alexandra

Source officielle
TJ

JEX

686842ad4965b5d9df327616

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

postulant DEFENDERESSE : Madame [H] [X] [W] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Stéphanie MOUTET, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

67ef6c729a9834ffd825fa6b

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

déclaration d'appel en date du 8 janvier 2025) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Janvier 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT, Présidente Alexandra

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a160d13cdc6046d47085a26

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

ORDONNANCE DU 26 Mai 2026 SUR LA DEMANDE DE PREMIERE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Laure CAVAIGNAC, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES , assistée de Alexandra

Source officielle
TJ

REFERES Président

6a15e112cdc6046d47051241

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

] [S], demeurant [Adresse 2], en sa qualité de syndic bénévole de l’ensemble de copropriétaires représentée par Me Laura PETITET, avocat au barreau D’AIX-EN-PROVENCE substituée à l’audience par Me Alexandra

Source officielle
CA

1ère chambre

6a0ff023cdc6046d4788fe50

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Ellen Drône, greffière

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110305

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

Eric X..., 2°/ Mme Alexandra Y..., épouse X..., agissant tous deux tant en leur nom personnel qu'en qualité d'administrateurs légaux de la personne et des biens de leur fils Victor X..., 3°/ M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61626ffe18eff35429d864a8

Appel

26 avril 2013

26 avril 2013

ou CDD, son exécution ou inexécution ASSOCIATION ADDSEA C/ [V] [G] PARTIES EN CAUSE : ASSOCIATION ADDSEA, ayant son siège social, [Adresse 2] APPELANTE REPRESENTEE par Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

61629bc3eaaf44d62f53e9b7

Appel

6 décembre 2012

6 décembre 2012

PINEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : E0247 INTIMEE LOGIAL OPH [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Bouziane BEHILLIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0557 substitué par Me Alexandra

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fd9a15a56d1e09453686e6a

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

MONTPELLIER désignant Me Renaud BAPST ) INTIMEE : Madame [Y] [J] née le [Date naissance 6] 1941 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 12] [Localité 2] Représentée par Me Alexandra

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

6a189db7cdc6046d4748a3ea

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Moulin à Vent - 22590 PORDIC Représentant : Maître Sophie SOUET de la SELARL ARES, avocats au barreau de RENNES, avocats plaidant MMA IARD SA, dont le siège social est sis 14 boulevard Marie et Alexandre

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CA

Chambre 4-1

69623cb5cdc6046d47d5eb3d

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre Monsieur Fabrice DURAND, Président de chambre Monsieur Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre des référés

686828724965b5d9df31c0ee

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

judiciaire d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 4 Juillet 2025 MINUTE N° 25/______ N° RG 25/00379 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-Q2U3 PRONONCÉE PAR Elisa VALDOR, Juge, Assistée de Alexandre

Source officielle
CA

TARIFICATION

635387c0513cb5adff943625

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

[S] [J]) [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Alexandra NICOLAS avocat au barreau de PARIS substituant Me Morgane COURTOIS D'ARCOLLIERES de la SCP MICHEL LEDOUX ET ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0605JUD006323800

Admin. suprême

5 juin 2012

5 juin 2012

chambre composée de   :   Nina Vajić, présidente,   Peer Lorenzen,   Khanlar Hajiyev,   Mirjana Lazarova Trajkovska,   Guido Raimondi,   Julia Laffranque,   Linos-Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0605JUD006328500

Admin. suprême

5 juin 2012

5 juin 2012

chambre composée de   :   Nina Vajić, présidente,   Peer Lorenzen,   Khanlar Hajiyev,   Mirjana Lazarova Trajkovska,   Guido Raimondi,   Julia Laffranque,   Linos-Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

68e743153940dd585f4f7536

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Alexandre DARJ ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article

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CA

Chambre de la Proximité

652e263292ba09831876857c

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

APPELANT : Monsieur [M] [K] né le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 10] (76) [Adresse 5] [Localité 9] représenté par Me Hervé ANDRIEUX, avocat au barreau du HAVRE substitué par Me Alexandre

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