travail n'est pas rapportée ; - sur les arrêts de travail du 3 juillet au 31 août 2009 Considérant que monsieur X...a fait l'objet d'un accident du travail le 2 juillet 2009 pour un claquage à la cuisse

X... a reçu un pavé sur la nuque et en secourant un collègue qu'il portait sur le dos a été la cible de tirs par arme à feu qui l'ont atteint à la cuisse gauche ; que ce préjudice moral exceptionnel tel

au titre des actes de concurrence déloyale commis par cette dernière à son encontre ; Aux motifs qu' « il convient de constater, s'agissant de la possession des plans et échantillons de tissu ou cuir

inférieur au taux de pertes compris entre 25 et 30 % communément admis ; les frites offertes dans le cadre du programme de fidélisation auraient dû être déduites ; le taux de perte de 2 % sur les frites cuites

Le 12 août 1959, il a été blessé par balle à la cuisse gauche à l'occasion d'une opération de maintien de l'ordre en Algérie. Il a été rayé des contrôles le 17 octobre 1959.

L'accident en cause a entraîné un traumatisme de la cuisse gauche, une rupture du vaste interne et externe et une rupture du tendon quadricipital gauche qui a été traité par une intervention chirurgicale

circulait à vélo avenue de Lissardy à Hendaye, il a chuté lourdement en raison de la présence d'un ralentisseur situé sur la chaussée, perpendiculairement au trottoir ; il a présenté, outre une plaie du cuir

En effet, l'amyotrophie, précédemment constatée à la cuisse, a disparu et la flexion du genou gauche, alors qu'elle était mesurée à 105° en novembre 2013, a progressé jusqu'à 140° lors des mesures effectuées

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE ROUEN Pôle social n° minute JUGEMENT du 09 décembre 2025 N° RG 24/00393 N° Portalis DB2W-W-B7I-MPI6 URSSAF DE NORMANDIE C/ [C] [N], gérant de la sté ROYAL CUIR Expédition

ATTENDU QUE LES POURVOIS FORMES PAR ASTIC ET PAR LE SYNDICAT CFDT HA-CUI-TEX A TOURNON, SOUS LES NUMEROS 76 - 60 011, 76 - 60 012 ET 76 - 60 013 CRITIQUENT PAR LE MEME MOYEN LA DECISION RENDUE PAR LE TRIBUNAL

Soula, demeurant ... à Denain (Nord), 11 ) le Syndicat CFDT HA-CUI-TEX et blanchisserie du Cambrésis et Valenciennois, domicilié ...

mars 2006 ingénieur designer, statut cadre, niveau IV échelon 3, de la convention collective nationale des industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, bracelets en cuir

Il a créé plusieurs sculptures à partir de ce modèle qu'il a éditées dans différentes matières : résine, bronze, céramique, inox, terre cuite, marbre, dans plusieurs formats.

très gravement blessé et a présenté, suivant le certificat médical établi initialement : - une fracture complexe ouverte du fémur droit de type Anderson II, - une dermabrasion superficielle de la cuisse

. - introduisit devant la Cour des comptes un recours visant à obtenir l'annulation de la décision du ministre de la Défense, refusant d'accorder au de cuius une pension de niveau supérieur à celle qu’

ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE CADOS, QUI EXPLOITE A PARIS, DANS UN MAGASIN SUR RUE, SIS RUE DU COMMERCE, NO 15, UN FONDS DE VENTE AU DETAIL DE CHAUSSURES, MAROQUINERIE TOUS ARTICLES DE CUIR

une odeur nauséabonde, Y..., intervenant vers 18 heures, a constaté le développement d'une gangrène et a fait aussitôt transporter X... à l'hôpital où celui-ci a dû être amputé au tiers moyen de la cuisse

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