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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Etrangers/HSC
668f76e09b65e642c5878680
10 juillet 2024
10 juillet 2024
santé publique, assistée de Patricia IBARA, greffière lors des débats et de Julie FERTIL, greffière lors du délibéré par mise à disposition, Statuant sur l'appel formé par courriel émanant de Me Isabelle
Source officielleContestations Honoraires
67874f23d61a5c2f4aa36604
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Ainsi, bien que l'honoraire de résultat facturé s'élève, comme l'indique M.
Source officielleContentieux commercial
679aad9fe9a46d1f5a76bb6f
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Le juge ne fait droit à la demande que dans la mesure où il l’estime régulière, recevable et bien fondée.
Source officielleChambre des Référés
660ef4c7fbb79e8fd3d352a4
2 avril 2024
2 avril 2024
Représentée par Me Antoine DE LA FERTE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 283 DEFENDEUR Monsieur [H] [I] né le 30 Mars 1948 à [Localité 3], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Isabelle
Source officielleChambre 4-8b
653a0646d0451e8318d0e935
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
60368a6163d4662d74dd9a9f
8 octobre 2015
8 octobre 2015
Isabelle BROGLY , Conseillère qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Mme Hélène PLACET Lors du prononcé : Mme Viviane REA ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:446709.20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Les centres commerciaux ne pouvaient accueillir le public que pour la livraison et le retrait de commandes et pour fournir des biens et services de première nécessité.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6163667b530fe82387bcdb20
27 janvier 2011
27 janvier 2011
En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Décembre 2010, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc16
27 mars 2008
27 mars 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 14 Février 2008 sans opposition des parties, devant François CERTNER, Conseiller rapporteur assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c141
10 avril 2008
10 avril 2008
RG N : 07 / 00565 - A R R E T No 487 / 08 Prononcé à l'audience publique du vingt deux Mai deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier LA
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c175
26 juin 2008
26 juin 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 22 Mai 2008 sans opposition des parties, devant François CERTNER, Conseiller rapporteur assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0c3
4 décembre 2006
4 décembre 2006
Elle s'estime bien fondée à agir en vertu des articles 12 à 14-1 de la Loi du 31. 12. 75.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0d77c25a97f0381f4d79
25 septembre 2013
25 septembre 2013
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Juin 2013, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931b0
9 décembre 2015
9 décembre 2015
Greffière, lors des débats : Madame Isabelle CONSTANT ARRÊT : - Rendu par défaut
Source officielleCour d'Appel
6253cc63bd3db21cbdd8ff46
3 décembre 2012
3 décembre 2012
Franck X..., Mme Isabelle Y... POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, Epoux Z...
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00024_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Sur le bien-fondé du jugement : 5.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03053_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - et les observations de Me Bizon-Francesconi, pour M. C A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01460_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
Sur le bien-fondé du jugement : En ce qui concerne la mesure d'éloignement : 3.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01692_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
Sur le bien-fondé du jugement : 4.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02107_20240226
26 février 2024
26 février 2024
Sur le bien-fondé du jugement : 2.
Source officiellePage 89 sur 1284
10PP Coworking, BION, Isabelle, JOURDY
11/10/2022
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BION, Sylvie, Paulette, Bernadette, Isabelle, FAUCON
22/08/2013
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PRESSE LIBRAIRIE ALYRE, BION, DEGOULANGE, Dominique Jean Claude, Isabelle Nicole, RENAULT
19/01/2010
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