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2 463 résultats pour « Lehan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1992:0701DEC001824891

Admin. suprême

1 juillet 1992

1 juillet 1992

Lehner, a lawyer practising in Linz.

Source officielle
CA

Chambre 5 A

630ef998223d7c4f137052a3

Appel

30 août 2022

30 août 2022

, Président de chambre, Ces magistrats ont rendu compte des plaidories dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme LEHN, Président de chambre Mme LAMBOLEY-CUNEY, Conseiller M.

Source officielle
CA

Chambre 5 A

631986d651eeae4f1309d0d1

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme LEHN, Président de chambre Mme LAMBOLEY-CUNEY, Conseiller M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00930

Cassation

12 juin 2019

12 juin 2019

X... lui a répondu en le remerciant de sa réponse "très positive", en lui indiquant qu'il était convaincu que le Lean faisait bouger les choses en interne et apportait des progrès rapides pour l'entreprise

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2310487_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

et au centre d’imagerie médicale du Léman, situé à Annemasse, pour le suivi de l’état de santé de Lyanna en lien avec son handicap.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00556_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

E, représentés par Me Lehman, concluent au rejet de la requête et demandent à la cour, dans le dernier état de leurs écritures, de condamner l'ONIAM à verser des indemnités de 922 226,79 euros à Mme D

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:1016DEC004605506

Admin. suprême

16 octobre 2012

16 octobre 2012

    The Georgian Government (“the Government”) were represented by their Agent, Mr Levan Meskhoradze of the Ministry of Justice. 3.

Source officielle
TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

69e9818dcdc6046d47342804

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

José-Luc LEBAN, juge M. Thierry BOURGEOIS, juge M.

Source officielle
CA

Section B

68ef2c1e796eb4b7485628f5

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

), ' condamné in solidum la société SIPP, les consorts [S], la SCI Jade et la SCI [Adresse 6] à payer : 1) à la société Sofap la somme de 324'737'359 Fcfp sous déduction de l'indemnité versée par leGan

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e83797cdc6046d4715f3b4

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

José-Luc LEBAN et M. Richard DELORME, (M. LEBAN José-Luc étant juge chargé d'instruire l'affaire).

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fca7f366b18d06e76c337dd

Appel

25 septembre 2020

25 septembre 2020

022 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 9 juillet 2020, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Anne-Marie GABER, Présidente de chambre Mme Laurence LEHMANN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6163402f7dbf94c22343ca8b

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

SAISINE ETABLISSEMENT LA POSTE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Dominique OLIVIER, avoué à la Cour assistée de Me Hervé LEHMAN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616348ea543823d76b0316d7

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

GROUPE CANAL + ayant son siège : [Adresse 1] représentée par Me OLIVIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Hervé LEHMAN - SCP LEHMAN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P 286,

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2300188_20240105

Administratif

5 janvier 2024

5 janvier 2024

I G, représentés par Me Lehmann, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 4 août 2022 par laquelle le maire de la commune de Nancy a accordé un permis de construire n° PC 054 395 21 R0182

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6263992f81d302277d8e8c2e

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

laquelle a préalablement été entendue en son rapport Mme Brigitte CHOKRON a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Brigitte CHOKRON, Présidente Mme Laurence LEHMANN

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0601DEC000049902

Admin. suprême

1 juin 2006

1 juin 2006

    Leman Kılıç, née en 1949 30.     Levent Kılıç, né en 1974  

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6979e30dcdc6046d47f6ae66

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

indiqué, le 19 juillet 2021, qu'il n'était pas utile que ses perfusions soient réalisées à [Localité 15] et qu'elle lui conseillait de se rapprocher « du CH de [Localité 17] (Dr [O] [W]), du CH alpes-Léman

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e92f5bcdc6046d472e6933

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

José-Luc LEBAN et M. Cyril de MALEPRADE, (M. DE MALEPRADE Cyril étant juge chargé d'instruire l'affaire).

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:1011DEC000049902

Admin. suprême

11 octobre 2007

11 octobre 2007

    Leman Kılıç, née en 1949 30.     Levent Kılıç, né en 1974 [1]   M.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e86b1fcdc6046d471a4a53

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

José-Luc LEBAN et M. Gonzague de SORAS, (M. DE SORAS Gonzague étant juge chargé d'instruire l'affaire).

Source officielle

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